Presse et revues
4 pages
Titre : Le Réveil du Havre : organe républicain ["puis" organe républicain-socialiste indépendant "puis" organe du Parti républicain démocratique]
Éditeur : [s.n.] (Le Havre)
Date d'édition : 1892-10-22
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32854639q
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 22 octobre 1892 22 octobre 1892
Description : 1892/10/22 (N52). 1892/10/22 (N52).
Description : Collection numérique : BIPFPIG76 Collection numérique : BIPFPIG76
Description : Collection numérique : BIPFPIG76 Collection numérique : BIPFPIG76
Description : Collection numérique : Nutrisco, bibliothèque... Collection numérique : Nutrisco, bibliothèque numérique du Havre
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k3263253g
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JO-89667
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 22/04/2019
2 e Année — A 0 52 — Samedi 22 Octobre 1892.
DIX CENTIMES LE NUMERO
2 /
O
2 e Année — 1 Brumaire An 101 — N° 52.
Havre
ORGANE RÉPUBLICAIN
PlilX DES ABONNEMENTS :
Le Havre
Départements 6 fr
UN AN SIX MOIS
5 fr, 3 fr.
3 50
j ADMîiVISTRATIO
15, RUE CASII.
IV k RÉDACTION j
IIR-PÉRIEE, 15
| LE RÉVEIL DU HA
Y RE paraît le Samedi |
PRIX DES INSERTIONS:
Annonces. 25 cent, la ligne
Réclames 50 cent, la ligne
On traite à Forfait
LOIS OUVRIÈRES
Les Accidents du Travail
(Voir le Réveil du 8 octobre et suivants)
Nous avons signalé, dans ^notre dernier
article, les conditions principales que devrait
remplir une loi équitable sur les Accidents
du travail.
Les projets de loi actuellement soumis aux
Chambres, et dont elles ont grand tort de ne
pas hâter la discussion et le vote, donnent-ils
satisfaction aux besoins de la classe ouvrière ?
Ne renferment-ils pas au contraire quelques
lacunes qu’il y aurait lieu de combler?
Nous ne saurions mieux faire que de repro
duire ici même les critiques dont a été l’objet
au Congrès ouvrier départemental tenu à Rouen
les 15 et 16 mai 1892, le projet de loi de la
Commission parlementaire.
Elles se trouvent formulées dans le bulletin
de la Fédération départementale , qui s’exprime
sur ce point ainsi qu’il suit :
La Commission parlementaire vient d’élaborer
un projet de loi sur les accidents de travail dont
sont victimes les ouvriers dans l’exercice de leur
profession et qui va bientôt venir en discussion
devant les Chambres.
Après avoir pris connaissance du dit projet,
nous concluons à son insuffisance ; d’abord, dans
la rétribution qu’il accorde au blessé ou à ses
ayants droit, le projet de la Commission parle
mentaire accorde au blessé dont l’accident n’en
traîne qu’une incapacité temporaire de travail,
une indemnité égale à la moitié du salaire, sans
toutefois que cette indemnité puisse être supé
rieure à 3 fr. 50 ; soit pour une journée de 3 fr.,
un franc cinquante.
Lorsque la blessure entraîne une incapacité
permanene de travail, ce projet accorde une rente
viagère des deux tiers du salaire ; ce qui faitypour
une journée de 3 fr. que'nous prenons. toujours
comme base, égale 2 : francs par jour !
Lorsque l’accident aura occasionné la môrt, une
rente viagère esf allouée â la-veuve, égale à 20 0/0
du salaire; soit pour une journée de trois fr.,
égale O fr. 60 centimes,par jour.
Pour les orphelins de père ou de mère : pour un
enfant, 15 0/0 ; pour deux enfants, 25 0/0 ; pour
trois enfants, 35 0/0 ; pour quatre enfants et plus,
40 0/0 ; soit pour quatre enfants et plus, 1 fr. 20
centimes pour une journée de trois francs.
Nous considérons, en outre, comme insuffisante,
la loi qui nous est présentée en ce qu’elle ne com
prend que les industries du bâtiment, les usines,
les fabriques, les manufactures où il est employé
des machines à vapeur ou des matières explosibles,
ainsi que les mines, ce qui nous semble inadmis
sible ; nous basant sur ce principe que tous les
travailleurs, de quelques catégories de métiers ou
professions, ne doivent pas être exclus du droit à
l’indemnité, puisqu’ils concourent, eux aussi, au
développement de la richesse sociale.
Tenant compte de ces critiques, le Congrès
a adopté le Projet de loi que nous croyons
devoir publier in extenso, et qui a été élaboré
par le Syndicat des ouvriers métallurgistes
réunis du Havre.
Il mérite, à plus d’un titre, l’attention de
tous ceux qui s’intéressent aux questions
sociales. Nous aurons à y revenir ensuite pour
en examiner certaines dispositions.
PROJET I3E LOI
Sur les Accidents du Travail
Article Premier. — Toute Société, anonyme
ou non, toute personne, sans distinction, qui occupe
en France ou ses colonies un ou plusieurs travail
leurs de l’un ou l’autre sexe, à quelque titre que
ce soit, payera une indemnité annuelle (à fixer)
par travailleur occupé.
Art. 2. — L’Administration municipale, par les
soins de ses agents, lorsqu’elle sera avisée qu’un
accident s’est produit et que un ou plusieurs tra
vailleurs sont atteints dans l’exercice de leurs
fonctions journalières, devra prendre toutes les
mesures nécessaires pour assurer au blessé ou ailx
blessés : les soins d’un docteur, les médicaments
et le versement de la somme journalière que touche
le ou les blessés, et cela aux mêmes époques qu’ils
avaient l’habitude de les toucher.
Les soins, les médicaments et la paie seront
fournis autant de temps qu’il le faudra, c’est-à-dire
jusqu’au complet rétablissement du ou des blessés.
En outre, il sera procédé de suite à une enquête
«pour déterminer si l’accident est imputable à la
négligence du patron, soit pour insuffisance du
matériel ou à son mauvais état, en un n:r t, pour
voir si le patron est en règle avec la loi qui traite
de la responsabilisé du patron en cas d’accidents.
S’il y avait faute flagrante du patron, il serait
poursuivi devant les tribunaux, et les sommes
auxquelles il serait condamné feraient retour à la
caisse des accidents du travail.
Art. 3. — Il sera adjoint à la Commission
municipale d’enquête pour déterminer la cause
d’un accident, des délégués des syndicats profes
sionnels ouvriers, s’il en existe dans la localité.
Dans le cas où il n’existerait pas de Syndicats,
la Commission devra s’adjoindre deux ouvriers de
la profession à laquelle appartient le ou les blessés.
Art. 4. — Tout travailleur de l’un ou l’autre
sexe, pourvu qu’il soit Français où naturalisé tel,
et quelque soit son métier, Industrie, profession
ou emploi, qui aura été blessé dans l’exercice dé
son travail journalier, recevra tout le temps que
durera son incapacité de travail, une somme
égale au salaire qu’il reçoit journellement, comme
s’il était toujours occupé à son travail quotidien.
Les soins du docteur et les médicaments par lui
ordonnés, lui seront fournis tout le temps que la
nécessité s’en fera sentir.
Art. 5. — II est formellement interdit à l’Ad
ministration municipale d’imposer les soins d’un
docteur au blessé, du moment qu’il en a un auquel
sa confiance est accordée.
(A suivre).
,
SEMAINE POLITIQUE
FRANCE
Elections Sénatoriales du 16 Octobre 1892
Calvados
2 e tour de scrutin
MM. Anne, cons. général, républ., 696 voix, élu.
Duchesne-Fourneyanc.dôp., répit!)., 237 »
Legoux-Longpré, républicain, 189 »
Le général Fay, anc.command.
du 12 e corps, constitutionn., 25 »
En remplacement de M. Levalley, républicain,
décédé.
' IIaute-Vîkn’ne
3 e tour de scrutin
ME Albert Le Play, républicain. 316 voix, élu.
Godet, ancien député, républ.,j 312 »
Martiù ............. 3 »
Il s’agissait de remplacer M. Teissereùc de
Bort, décédé, '
Les Chambres ont repris leurs travaux mardi
dernier.
Au Sénat. — La 1 séance a doré une demi-
heure.'Le président a fait l’éloge funèbre de cinq
sénateurs décédés pendant les vacances : MM.
Levalley, Journault, Teisserenc de Bort, Pèronne
et Chaumpntel.
M. A. Fresneau demande à interpeller le minis
tre de rintériéür suf la çôMùîtè que Le gou verne
ment entend jténir à l’égard des municipalités qui
établissent' entré' elles des 'fédérations,
La date de la discussion de cette interpellation
sera fixée à la réunion suivante du Sénat.
A la Chambre. — Un certain nombre de de
mandes d’interpellations ont été déposées, ainsi
que divers projets de lois.
L’interpellation de MM. Dupuy-Dutemps .et
Despres, sur les affaires de Carmaux vient immé
diatement en discussion.
Les orateurs qui y ont pris la parole, sont : MM.
Dupuy-Dutemps, Armand Despres, Loubet, prési
dent du conseil ; Millerand, le baron Reille,
Baudin, Goujon, Manjon, Viette, ministre des
travaux publics.
De ces débats, est résulté la déclaration de M.
le baron Reille, président du conseil d’adminis
tration de la Compagnie minière, promettant de
réunir son conseil pour lui soumettre la proposi
tion d’un arbitrage.
Dès lors, les différents amendements ont été
successivement retirés par leurs auteurs.
Nous ne reviendrons donc pas sur les discours
prononcés dans cette séance, en raison, précisé
ment, déjà solution qu’ils ont aménée et qui con
centre, à présent, l’intérêt princiral. *
Disons, toutefois, qu’ils ont fait pleinement res
sortir que Calvignac ne mérite pas ces accusations
méprisantes que certains journaux républicains
ont cru devoir lui adresser.
Il en ressort aussi nettement que les droits du
suffrage universel ont été violés. La compagnie a
exercé une pression, après le vote, c’est vrai, mais,
comme l’a fait ressortir M. Dupuy-Dutemps, le
résultat est lé même que si la pression s’était
exercée avant et par suite, la faute morale sinon
la faute légale, est également identique.
« On n’a évidemment pas dit aux ouvriers :
« Vous ne voterez pas pour un tel. On leur a dit :
* Vous avez élu un tel et, par notre propre pou-
« voir, celui que vous avez choisi, le mandataire que
« vous avez investi de votre confiance ne siégera
* pas . Nous allons le punir de la confiance que
« vous lui avez donnée.
« C’est la persécution de l’élu après l’élection :
« c’est donc une violation manifeste, certaine des
« droits mêmes du suffrage universel ».
Or, c’est pour défendre ces droits, comme l’a
constaté M. Millerand, que 3,000 ouvriers, depuis
deux mois se privent de leur salaire à Carmaux !
Là est le véritable point en discussion.
La grève a été une conséquence de la pression
politique exercée par la compagnie.
Attendons à présent, ce que produira la mission
que M. Loubet, président du Conseil, a accepté de
remplir comme arbitre dans ce grand conflit et
espérons qu’une solution équitable interviendra
bientôt.
Le budget de 1893 vient enfin d’être bouclé. -
La commission des finances y est arrivée après
un travail des plus studieux, de concert avec le
gouvernement.
Au début, son équilibre avait été dérangé par
les demandes de la marine, réclamant une tren
taine dé millions. Peu à peu, les autres ministres
ont, à leur tour, soulevé des prétentions ; de sorte
que, eu totalisant les sollicitations d’une part, et
les déficits constatés en 1892 dans les recettes,
d’autre part, on est arrivé à un manquant de
86 millions.
On à trouvé cette somme en ajournant encore
certaines réformes, qu’il faudra réaliser plus tard ;
en faisant un certain nombre d’économies et en
créant un nouvel impôt, celui des vélocipèdes, que
l’on se propose de taxer à 10 francs par appareil,
en laissant un quart du produit à la disposition
des communes. Les vélocipèdes autres que ceux
d’agrément, c’est-à-dire employés au point de vue
industriel ou commercial ne paieraient que demi-
droit ; ceux employés dans les services publics,
seraient exempts. On estime à 225,000 le nombre
des vélocipèdes sur lesquels environ 25,000 se
raient exemptés. Le produit de l’impôt revenant à
l’Etat est évalué à environ 1 million.
Le budget de 1893 présente, ainsi, un excédent
de recettes d’environ fr. 400,000.
M. Poincaré en a déposé le rapport général,
mardi dernier à la Chambre.
Chronique Electorale. — Le marquis de
Solages, député du Tarn (2 e circonscription
d’Albi), administrateur des mines de Carmaux,
vient d’adresser au président de la Chambre sa
démission de député.
Une réunion de délégués mineurs vient d’avoir
lieu, déjà, à Carmaux, pour s’occuper de son rem
placement.
Les noms de MM. Duc-Quercy et Calvignac,
ayant été écartés, l'assemblée s’est arrêtée sur le
choix de M. Jaurès, ancien député radical du
Tarn, professeur à la faculté de Toulouse.
ITALIE
Le parlement italien vient d’être dissous par un
décret qui convoque les électeurs pour le 6 no
vembre. La nouvelle Chambre sc réunira le 23
novembre.
M. Giolitti a présenté, dans la dernière séance
de la Ch ambre, un rapport sur la situation poli
tique et financière du pays, proposant de nouvel
les économies, et aussi de nouveaux impôts pour
faire face aux nécessités budgétaires. Il contient,
notamment, la proposition de réserver à l’Etat
l’importation et la vente des huiles minérales
d’éclairage.
LE CH AR DE L’ÉTAT
Il était un petit navire
Qui n’avait jamais navigué (Air connu).
C’est pour ça qu’il gouvernait difficilement étant
resté sur la terre ferme, si bien qu’à la longuè on
en a fait un char, char souvent embourbé, le char
de l’Etat. Cependant, tant bien que mal, on avait
tout de même l’habitude de le voir aller, cahin-
caha c’est vrai, mais enfin il allait, et il avait l’air
de savoir où il allait.
Maintenant, c’estdifférent, etl’automédon décla
re tout bonnement qu’il n’y entend plus rien et
qu’il ne sait pas où aller, tout en voulant aller
quelque part. Et à ceux qui l’accusent de mal
gouverner, il répond qu 'il vaut mieux mal gou
verner que ne pas gouverner du tout.
Donc, pas n’est besoin de savoir ce qu’on veut
pour diriger un grand pays. On va n’importe où,
mais on va !
C’est égal, ça ne manque pas de raide que, d’un
poste aussi élevé que celui de président du Conseil
des ministres, on puisse dire à la Chambre, au
pays et à l’Europe que plutôt que de ne rien faire,
il vaut mieux faire n’importe quoi. Après cela, on
ne peut plus, s’étonner de rien. Pas même de ce
qu’un ministre en fonction accepte d’être arbitre
dans un conflit comme celui de Carmaux. Surtout
quand c’est ce même ministre qffion entend mur
murer doucement : Je voudrais bien que quel
qu’un me dise ce qu'il faut faire.
Si vous le savez, dites-le lui, ça lui fera évidem
ment plaisir, et ça l’aidera à rendre la sentence
arbitrale qu’on attend de lui.
T0 BE OR NOT T0 BE
Nous recevons le premier numéro du Journal
de Montivilliers, et, en envoyant notre plus cor
dial salut à notre nouveau confrère — par cela
même que nous sommes heureux de tout ce qui
ouvre une issue à la pensée humaine — nous ne
pouvons que regretter de le voir affirmer qu’il ne
fera pas de politique, tout en s’occupant de ques
tions d’intérêt général ! Nous ne voulons pas
croire, et nous ne croyons pas, que l’on ait voulu
jouer sur les mots ; mais, cependant, comme le
Journal de Montivilliers relève les débats du
Conseil municipal de Montivilliers et les arrêtés
municipaux, il fera nécessairement delà politique
locale, à moins de se réduire à n’être, sous ce rap
port','-que l'affiche ambulante officielle de la
Mairie Montivillonne. Puis, comment s’occupera-
t-il des questions commerciales et agricoles, au
point de vue administratif, sans faire de la poli
tique? Comment, sans faire de la politique
pourra-t-il apprécier les actes de l’administration’
les décisions du gouvernement, et les votes des
Chambres, sur les questions d’intérêt général ?
Car, enfin, qui dit intérêt général dit politique, et
tout ce qui tient à l’administration publique, à
quelque degré que ce soit, relève nécessairement
de la politique ! Qui peut ignorer cela ?
Confrère, vous ne.voulez pas faire de la politi
que, dites-vous ? C est probablement que vous
n’avez pas lu l’article que vous publiez sous le
titre de Fragments d'histoire, locale, où, entre
autres choses, on peut lire : « Montivilliers eut ,
« comme toutes Les villes, ses petits terroristes
« ses Danton, ses Robespierre , ses Couthon au
« petit pied. » Est-ce que cela rie marque
pas certaines tendances politiques?
Voyons, confrère, on ne vous a pourtant pas,
que nous sachions, imposé les conditions dont
parle Figaro dans le Barbier de Séville. On ne
:vqus a pas autorisé à parler de tout, à condition
de ne parler de rien ? Confrère, croyez-nous, c’est
d’une mauvaise politique que de cacher celle qu’on
a, et, fraternellement, nous vous crions : casse-
cou /
: ' Voyez-vous, aujourd’hui, il faut dire avec qui
l on marche : to be or not to be, tiiat is ths
QUESTION.
Les Ouvriers métallurgistes du Havre
On sait que, tout récemment, la Chambre syn
dicale des Ouvriers métallurgistes a tenu une
grande réunion à laquelle assistait M. Siegfried
député. Dans cette séance, M. Monsallié a lu un
r^ppoit d une étendue trop considérable pour que
nous le puissions reproduire in extenso. Le con
tenu de ce travail a, sur presque tous les points
notre approbation ; d’autant plus que, dans beau
coup de passages, le texte s’inspire largement
et directement, de travaux publiés par le Réveil
du Havre. En empruntant, comme il l’a fait à
divers auteurs, d’ailleurs faciles à reconnaître à’ia
lecture de son travail, le rapporteur a eu soin de
laii e une déclaiation d une modestie très conscien-
cieuse eu très méritoire, dont il convient de le
féliciter. On ne peut qu applaudir du contrôle
qu exeicent ainsi les praticiens à l’égard des
théoriciens.
. Toutefois, nous nous imaginons difficilement la
situation faite au député qui a entendu lire ce
travail, et qui, en conscience, se trouvait dans la
stricte nécessité de donner son opinion, favorable
ou non, sur les points abordés. Il y avait là, de
certains moments, très certainement, où l’embar-
ia,s du député,^ futur candidat, a été excessivement
pénible, et où de catégoriques et précis engage
ments n auraient que difficilement été obtenus de
lui, pensons-nous.
Du reste, on en pourra juger par ce que nous
allons relever.
Après avoir traité de généralités économiques et
sociales, de la question de l’impôt, des tarifs
douaniers et de.l aprotection a l'industrie\descon
structions navales , contre laquelle il se déclare le
rapporteur arrive à la question des logements à
bon marché, et montre que, dans les conditions
où elle est satisfaite par les plans et proiets chers
à M. Siegfried, il n’y a qu’un petit nombre de tra
vailleurs qui en* pourrait profiter. Il fait voir que
pour établir des logements à bon marché, il faut
que leur construction soit elle-même d’un prix
modique, et que si I on veut des terrains à boa
marché, on ne les trouve qu’en écartant la popu
lation ouvrière du centre de la cité ; ce qui con
stitue un danger social, car le mélange des riches
et des pauvres est une condition nécessaire à tout
vrai civisme. L’on entoure, dit-il, la ville des
riches d’une ville concentrique de pauvres, la
ville de ceux qui jouissent de la ville de ceux crui
travaillent. . ^
Abordant la question du salaire , M. Monsallié
fait voir qu’il doit être calculé d’après les néces
sités de l’existence de la famille,-après avoir ob
servé qu’il ne paie jamais le service rendu, et qu’il
DIX CENTIMES LE NUMERO
2 /
O
2 e Année — 1 Brumaire An 101 — N° 52.
Havre
ORGANE RÉPUBLICAIN
PlilX DES ABONNEMENTS :
Le Havre
Départements 6 fr
UN AN SIX MOIS
5 fr, 3 fr.
3 50
j ADMîiVISTRATIO
15, RUE CASII.
IV k RÉDACTION j
IIR-PÉRIEE, 15
| LE RÉVEIL DU HA
Y RE paraît le Samedi |
PRIX DES INSERTIONS:
Annonces. 25 cent, la ligne
Réclames 50 cent, la ligne
On traite à Forfait
LOIS OUVRIÈRES
Les Accidents du Travail
(Voir le Réveil du 8 octobre et suivants)
Nous avons signalé, dans ^notre dernier
article, les conditions principales que devrait
remplir une loi équitable sur les Accidents
du travail.
Les projets de loi actuellement soumis aux
Chambres, et dont elles ont grand tort de ne
pas hâter la discussion et le vote, donnent-ils
satisfaction aux besoins de la classe ouvrière ?
Ne renferment-ils pas au contraire quelques
lacunes qu’il y aurait lieu de combler?
Nous ne saurions mieux faire que de repro
duire ici même les critiques dont a été l’objet
au Congrès ouvrier départemental tenu à Rouen
les 15 et 16 mai 1892, le projet de loi de la
Commission parlementaire.
Elles se trouvent formulées dans le bulletin
de la Fédération départementale , qui s’exprime
sur ce point ainsi qu’il suit :
La Commission parlementaire vient d’élaborer
un projet de loi sur les accidents de travail dont
sont victimes les ouvriers dans l’exercice de leur
profession et qui va bientôt venir en discussion
devant les Chambres.
Après avoir pris connaissance du dit projet,
nous concluons à son insuffisance ; d’abord, dans
la rétribution qu’il accorde au blessé ou à ses
ayants droit, le projet de la Commission parle
mentaire accorde au blessé dont l’accident n’en
traîne qu’une incapacité temporaire de travail,
une indemnité égale à la moitié du salaire, sans
toutefois que cette indemnité puisse être supé
rieure à 3 fr. 50 ; soit pour une journée de 3 fr.,
un franc cinquante.
Lorsque la blessure entraîne une incapacité
permanene de travail, ce projet accorde une rente
viagère des deux tiers du salaire ; ce qui faitypour
une journée de 3 fr. que'nous prenons. toujours
comme base, égale 2 : francs par jour !
Lorsque l’accident aura occasionné la môrt, une
rente viagère esf allouée â la-veuve, égale à 20 0/0
du salaire; soit pour une journée de trois fr.,
égale O fr. 60 centimes,par jour.
Pour les orphelins de père ou de mère : pour un
enfant, 15 0/0 ; pour deux enfants, 25 0/0 ; pour
trois enfants, 35 0/0 ; pour quatre enfants et plus,
40 0/0 ; soit pour quatre enfants et plus, 1 fr. 20
centimes pour une journée de trois francs.
Nous considérons, en outre, comme insuffisante,
la loi qui nous est présentée en ce qu’elle ne com
prend que les industries du bâtiment, les usines,
les fabriques, les manufactures où il est employé
des machines à vapeur ou des matières explosibles,
ainsi que les mines, ce qui nous semble inadmis
sible ; nous basant sur ce principe que tous les
travailleurs, de quelques catégories de métiers ou
professions, ne doivent pas être exclus du droit à
l’indemnité, puisqu’ils concourent, eux aussi, au
développement de la richesse sociale.
Tenant compte de ces critiques, le Congrès
a adopté le Projet de loi que nous croyons
devoir publier in extenso, et qui a été élaboré
par le Syndicat des ouvriers métallurgistes
réunis du Havre.
Il mérite, à plus d’un titre, l’attention de
tous ceux qui s’intéressent aux questions
sociales. Nous aurons à y revenir ensuite pour
en examiner certaines dispositions.
PROJET I3E LOI
Sur les Accidents du Travail
Article Premier. — Toute Société, anonyme
ou non, toute personne, sans distinction, qui occupe
en France ou ses colonies un ou plusieurs travail
leurs de l’un ou l’autre sexe, à quelque titre que
ce soit, payera une indemnité annuelle (à fixer)
par travailleur occupé.
Art. 2. — L’Administration municipale, par les
soins de ses agents, lorsqu’elle sera avisée qu’un
accident s’est produit et que un ou plusieurs tra
vailleurs sont atteints dans l’exercice de leurs
fonctions journalières, devra prendre toutes les
mesures nécessaires pour assurer au blessé ou ailx
blessés : les soins d’un docteur, les médicaments
et le versement de la somme journalière que touche
le ou les blessés, et cela aux mêmes époques qu’ils
avaient l’habitude de les toucher.
Les soins, les médicaments et la paie seront
fournis autant de temps qu’il le faudra, c’est-à-dire
jusqu’au complet rétablissement du ou des blessés.
En outre, il sera procédé de suite à une enquête
«pour déterminer si l’accident est imputable à la
négligence du patron, soit pour insuffisance du
matériel ou à son mauvais état, en un n:r t, pour
voir si le patron est en règle avec la loi qui traite
de la responsabilisé du patron en cas d’accidents.
S’il y avait faute flagrante du patron, il serait
poursuivi devant les tribunaux, et les sommes
auxquelles il serait condamné feraient retour à la
caisse des accidents du travail.
Art. 3. — Il sera adjoint à la Commission
municipale d’enquête pour déterminer la cause
d’un accident, des délégués des syndicats profes
sionnels ouvriers, s’il en existe dans la localité.
Dans le cas où il n’existerait pas de Syndicats,
la Commission devra s’adjoindre deux ouvriers de
la profession à laquelle appartient le ou les blessés.
Art. 4. — Tout travailleur de l’un ou l’autre
sexe, pourvu qu’il soit Français où naturalisé tel,
et quelque soit son métier, Industrie, profession
ou emploi, qui aura été blessé dans l’exercice dé
son travail journalier, recevra tout le temps que
durera son incapacité de travail, une somme
égale au salaire qu’il reçoit journellement, comme
s’il était toujours occupé à son travail quotidien.
Les soins du docteur et les médicaments par lui
ordonnés, lui seront fournis tout le temps que la
nécessité s’en fera sentir.
Art. 5. — II est formellement interdit à l’Ad
ministration municipale d’imposer les soins d’un
docteur au blessé, du moment qu’il en a un auquel
sa confiance est accordée.
(A suivre).
,
SEMAINE POLITIQUE
FRANCE
Elections Sénatoriales du 16 Octobre 1892
Calvados
2 e tour de scrutin
MM. Anne, cons. général, républ., 696 voix, élu.
Duchesne-Fourneyanc.dôp., répit!)., 237 »
Legoux-Longpré, républicain, 189 »
Le général Fay, anc.command.
du 12 e corps, constitutionn., 25 »
En remplacement de M. Levalley, républicain,
décédé.
' IIaute-Vîkn’ne
3 e tour de scrutin
ME Albert Le Play, républicain. 316 voix, élu.
Godet, ancien député, républ.,j 312 »
Martiù ............. 3 »
Il s’agissait de remplacer M. Teissereùc de
Bort, décédé, '
Les Chambres ont repris leurs travaux mardi
dernier.
Au Sénat. — La 1 séance a doré une demi-
heure.'Le président a fait l’éloge funèbre de cinq
sénateurs décédés pendant les vacances : MM.
Levalley, Journault, Teisserenc de Bort, Pèronne
et Chaumpntel.
M. A. Fresneau demande à interpeller le minis
tre de rintériéür suf la çôMùîtè que Le gou verne
ment entend jténir à l’égard des municipalités qui
établissent' entré' elles des 'fédérations,
La date de la discussion de cette interpellation
sera fixée à la réunion suivante du Sénat.
A la Chambre. — Un certain nombre de de
mandes d’interpellations ont été déposées, ainsi
que divers projets de lois.
L’interpellation de MM. Dupuy-Dutemps .et
Despres, sur les affaires de Carmaux vient immé
diatement en discussion.
Les orateurs qui y ont pris la parole, sont : MM.
Dupuy-Dutemps, Armand Despres, Loubet, prési
dent du conseil ; Millerand, le baron Reille,
Baudin, Goujon, Manjon, Viette, ministre des
travaux publics.
De ces débats, est résulté la déclaration de M.
le baron Reille, président du conseil d’adminis
tration de la Compagnie minière, promettant de
réunir son conseil pour lui soumettre la proposi
tion d’un arbitrage.
Dès lors, les différents amendements ont été
successivement retirés par leurs auteurs.
Nous ne reviendrons donc pas sur les discours
prononcés dans cette séance, en raison, précisé
ment, déjà solution qu’ils ont aménée et qui con
centre, à présent, l’intérêt princiral. *
Disons, toutefois, qu’ils ont fait pleinement res
sortir que Calvignac ne mérite pas ces accusations
méprisantes que certains journaux républicains
ont cru devoir lui adresser.
Il en ressort aussi nettement que les droits du
suffrage universel ont été violés. La compagnie a
exercé une pression, après le vote, c’est vrai, mais,
comme l’a fait ressortir M. Dupuy-Dutemps, le
résultat est lé même que si la pression s’était
exercée avant et par suite, la faute morale sinon
la faute légale, est également identique.
« On n’a évidemment pas dit aux ouvriers :
« Vous ne voterez pas pour un tel. On leur a dit :
* Vous avez élu un tel et, par notre propre pou-
« voir, celui que vous avez choisi, le mandataire que
« vous avez investi de votre confiance ne siégera
* pas . Nous allons le punir de la confiance que
« vous lui avez donnée.
« C’est la persécution de l’élu après l’élection :
« c’est donc une violation manifeste, certaine des
« droits mêmes du suffrage universel ».
Or, c’est pour défendre ces droits, comme l’a
constaté M. Millerand, que 3,000 ouvriers, depuis
deux mois se privent de leur salaire à Carmaux !
Là est le véritable point en discussion.
La grève a été une conséquence de la pression
politique exercée par la compagnie.
Attendons à présent, ce que produira la mission
que M. Loubet, président du Conseil, a accepté de
remplir comme arbitre dans ce grand conflit et
espérons qu’une solution équitable interviendra
bientôt.
Le budget de 1893 vient enfin d’être bouclé. -
La commission des finances y est arrivée après
un travail des plus studieux, de concert avec le
gouvernement.
Au début, son équilibre avait été dérangé par
les demandes de la marine, réclamant une tren
taine dé millions. Peu à peu, les autres ministres
ont, à leur tour, soulevé des prétentions ; de sorte
que, eu totalisant les sollicitations d’une part, et
les déficits constatés en 1892 dans les recettes,
d’autre part, on est arrivé à un manquant de
86 millions.
On à trouvé cette somme en ajournant encore
certaines réformes, qu’il faudra réaliser plus tard ;
en faisant un certain nombre d’économies et en
créant un nouvel impôt, celui des vélocipèdes, que
l’on se propose de taxer à 10 francs par appareil,
en laissant un quart du produit à la disposition
des communes. Les vélocipèdes autres que ceux
d’agrément, c’est-à-dire employés au point de vue
industriel ou commercial ne paieraient que demi-
droit ; ceux employés dans les services publics,
seraient exempts. On estime à 225,000 le nombre
des vélocipèdes sur lesquels environ 25,000 se
raient exemptés. Le produit de l’impôt revenant à
l’Etat est évalué à environ 1 million.
Le budget de 1893 présente, ainsi, un excédent
de recettes d’environ fr. 400,000.
M. Poincaré en a déposé le rapport général,
mardi dernier à la Chambre.
Chronique Electorale. — Le marquis de
Solages, député du Tarn (2 e circonscription
d’Albi), administrateur des mines de Carmaux,
vient d’adresser au président de la Chambre sa
démission de député.
Une réunion de délégués mineurs vient d’avoir
lieu, déjà, à Carmaux, pour s’occuper de son rem
placement.
Les noms de MM. Duc-Quercy et Calvignac,
ayant été écartés, l'assemblée s’est arrêtée sur le
choix de M. Jaurès, ancien député radical du
Tarn, professeur à la faculté de Toulouse.
ITALIE
Le parlement italien vient d’être dissous par un
décret qui convoque les électeurs pour le 6 no
vembre. La nouvelle Chambre sc réunira le 23
novembre.
M. Giolitti a présenté, dans la dernière séance
de la Ch ambre, un rapport sur la situation poli
tique et financière du pays, proposant de nouvel
les économies, et aussi de nouveaux impôts pour
faire face aux nécessités budgétaires. Il contient,
notamment, la proposition de réserver à l’Etat
l’importation et la vente des huiles minérales
d’éclairage.
LE CH AR DE L’ÉTAT
Il était un petit navire
Qui n’avait jamais navigué (Air connu).
C’est pour ça qu’il gouvernait difficilement étant
resté sur la terre ferme, si bien qu’à la longuè on
en a fait un char, char souvent embourbé, le char
de l’Etat. Cependant, tant bien que mal, on avait
tout de même l’habitude de le voir aller, cahin-
caha c’est vrai, mais enfin il allait, et il avait l’air
de savoir où il allait.
Maintenant, c’estdifférent, etl’automédon décla
re tout bonnement qu’il n’y entend plus rien et
qu’il ne sait pas où aller, tout en voulant aller
quelque part. Et à ceux qui l’accusent de mal
gouverner, il répond qu 'il vaut mieux mal gou
verner que ne pas gouverner du tout.
Donc, pas n’est besoin de savoir ce qu’on veut
pour diriger un grand pays. On va n’importe où,
mais on va !
C’est égal, ça ne manque pas de raide que, d’un
poste aussi élevé que celui de président du Conseil
des ministres, on puisse dire à la Chambre, au
pays et à l’Europe que plutôt que de ne rien faire,
il vaut mieux faire n’importe quoi. Après cela, on
ne peut plus, s’étonner de rien. Pas même de ce
qu’un ministre en fonction accepte d’être arbitre
dans un conflit comme celui de Carmaux. Surtout
quand c’est ce même ministre qffion entend mur
murer doucement : Je voudrais bien que quel
qu’un me dise ce qu'il faut faire.
Si vous le savez, dites-le lui, ça lui fera évidem
ment plaisir, et ça l’aidera à rendre la sentence
arbitrale qu’on attend de lui.
T0 BE OR NOT T0 BE
Nous recevons le premier numéro du Journal
de Montivilliers, et, en envoyant notre plus cor
dial salut à notre nouveau confrère — par cela
même que nous sommes heureux de tout ce qui
ouvre une issue à la pensée humaine — nous ne
pouvons que regretter de le voir affirmer qu’il ne
fera pas de politique, tout en s’occupant de ques
tions d’intérêt général ! Nous ne voulons pas
croire, et nous ne croyons pas, que l’on ait voulu
jouer sur les mots ; mais, cependant, comme le
Journal de Montivilliers relève les débats du
Conseil municipal de Montivilliers et les arrêtés
municipaux, il fera nécessairement delà politique
locale, à moins de se réduire à n’être, sous ce rap
port','-que l'affiche ambulante officielle de la
Mairie Montivillonne. Puis, comment s’occupera-
t-il des questions commerciales et agricoles, au
point de vue administratif, sans faire de la poli
tique? Comment, sans faire de la politique
pourra-t-il apprécier les actes de l’administration’
les décisions du gouvernement, et les votes des
Chambres, sur les questions d’intérêt général ?
Car, enfin, qui dit intérêt général dit politique, et
tout ce qui tient à l’administration publique, à
quelque degré que ce soit, relève nécessairement
de la politique ! Qui peut ignorer cela ?
Confrère, vous ne.voulez pas faire de la politi
que, dites-vous ? C est probablement que vous
n’avez pas lu l’article que vous publiez sous le
titre de Fragments d'histoire, locale, où, entre
autres choses, on peut lire : « Montivilliers eut ,
« comme toutes Les villes, ses petits terroristes
« ses Danton, ses Robespierre , ses Couthon au
« petit pied. » Est-ce que cela rie marque
pas certaines tendances politiques?
Voyons, confrère, on ne vous a pourtant pas,
que nous sachions, imposé les conditions dont
parle Figaro dans le Barbier de Séville. On ne
:vqus a pas autorisé à parler de tout, à condition
de ne parler de rien ? Confrère, croyez-nous, c’est
d’une mauvaise politique que de cacher celle qu’on
a, et, fraternellement, nous vous crions : casse-
cou /
: ' Voyez-vous, aujourd’hui, il faut dire avec qui
l on marche : to be or not to be, tiiat is ths
QUESTION.
Les Ouvriers métallurgistes du Havre
On sait que, tout récemment, la Chambre syn
dicale des Ouvriers métallurgistes a tenu une
grande réunion à laquelle assistait M. Siegfried
député. Dans cette séance, M. Monsallié a lu un
r^ppoit d une étendue trop considérable pour que
nous le puissions reproduire in extenso. Le con
tenu de ce travail a, sur presque tous les points
notre approbation ; d’autant plus que, dans beau
coup de passages, le texte s’inspire largement
et directement, de travaux publiés par le Réveil
du Havre. En empruntant, comme il l’a fait à
divers auteurs, d’ailleurs faciles à reconnaître à’ia
lecture de son travail, le rapporteur a eu soin de
laii e une déclaiation d une modestie très conscien-
cieuse eu très méritoire, dont il convient de le
féliciter. On ne peut qu applaudir du contrôle
qu exeicent ainsi les praticiens à l’égard des
théoriciens.
. Toutefois, nous nous imaginons difficilement la
situation faite au député qui a entendu lire ce
travail, et qui, en conscience, se trouvait dans la
stricte nécessité de donner son opinion, favorable
ou non, sur les points abordés. Il y avait là, de
certains moments, très certainement, où l’embar-
ia,s du député,^ futur candidat, a été excessivement
pénible, et où de catégoriques et précis engage
ments n auraient que difficilement été obtenus de
lui, pensons-nous.
Du reste, on en pourra juger par ce que nous
allons relever.
Après avoir traité de généralités économiques et
sociales, de la question de l’impôt, des tarifs
douaniers et de.l aprotection a l'industrie\descon
structions navales , contre laquelle il se déclare le
rapporteur arrive à la question des logements à
bon marché, et montre que, dans les conditions
où elle est satisfaite par les plans et proiets chers
à M. Siegfried, il n’y a qu’un petit nombre de tra
vailleurs qui en* pourrait profiter. Il fait voir que
pour établir des logements à bon marché, il faut
que leur construction soit elle-même d’un prix
modique, et que si I on veut des terrains à boa
marché, on ne les trouve qu’en écartant la popu
lation ouvrière du centre de la cité ; ce qui con
stitue un danger social, car le mélange des riches
et des pauvres est une condition nécessaire à tout
vrai civisme. L’on entoure, dit-il, la ville des
riches d’une ville concentrique de pauvres, la
ville de ceux qui jouissent de la ville de ceux crui
travaillent. . ^
Abordant la question du salaire , M. Monsallié
fait voir qu’il doit être calculé d’après les néces
sités de l’existence de la famille,-après avoir ob
servé qu’il ne paie jamais le service rendu, et qu’il
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