Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 . Commentée & conférée avec les anciennes ordonnances, & le droit écrit, avec les nouveaux règlemens concernans la marine

Livres

578 pages

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TABLE DES LIVRES ET TITRES contenus en cette Ordonnance.
- LIVRE PREMIER.
  - TIT. I. DE l'Amiral.
    .......... Page(s) .......... 3
  - TIT. II. De la Competence des Juges de l'Amirauté.
    .......... Page(s) .......... 15
  - TIT. III. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats et Procureurs du Roy aux Sieges de l'Amirauté.
    .......... Page(s) .......... 32
  - TIT. IV. Du Greffier.
    .......... Page(s) .......... 41
  - TIT. V. Des Huissiers Audienciers, Visiteurs et autres Sergens de l'Amirauté.
    .......... Page(s) .......... 49
  - TIT. VI. Du Receveur de l'Amiral.
    .......... Page(s) .......... 54
  - TIT. VII. Des Interpretes et des Courtiers Conducteurs des Maîtres de Navires.
    .......... Page(s) .......... 56
  - TIT. VIII. Du Professeur d'Hydrographie.
    .......... Page(s) .......... 64
  - TIT. IX. Des Consuls de la Nation Françoise dans les Païs Etrangers.
    .......... Page(s) .......... 71
  - TIT. X. Des Congez et Rapports.
    .......... Page(s) .......... 87
  - TIT. XI. Des Adjournemens et Délais.
    .......... Page(s) .......... 93
  - TIT. XII. Des Prescriptions et Fins de non recevoir.
    .......... Page(s) .......... 96
  - TIT. XIII. Des Jugemens, et de leur execution.
    .......... Page(s) .......... 102
  - TIT. XIV. De la saisie et vente des Vaisseaux, et de la distribution du prix.
    .......... Page(s) .......... 107
- LIVRE SECOND.
  - TIT. I. DU Capitaine, Maître ou Patron.
    .......... Page(s) .......... 123
  - TIT. II. De l'Aumônier.
    .......... Page(s) .......... 150
  - TIT. III. De l'Ecrivain.
    .......... Page(s) .......... 152
  - TIT. IV. Du Pilote.
    .......... Page(s) .......... 157
  - TIT. V. Du Contre-Maître ou Nocher.
    .......... Page(s) .......... 163
  - TIT. VI. Du Chirurgien.
    .......... Page(s) .......... 165
  - TIT. VII. Des Matelots.
    .......... Page(s) .......... 169
  - TIT. VIII. Des Proprietaires des Navires.
    .......... Page(s) .......... 175
  - TIT. IX. Des Charpentiers et Calfateurs.
    .......... Page(s) .......... 179
  - TIT. X. Des Navires et autres Bâtimens de Mer.
    .......... Page(s) .......... 185
- LIVRE TROISIESME.
  - TIT. I. DES Charte-parties, Affrètemens ou Nolissemens.
    .......... Page(s) .......... 187
  - TIT. II. Des Connoissemens, ou Polices de Chargemens.
    .......... Page(s) .......... 192
  - TIT. III. Du Fres ou Nolis.
    .......... Page(s) .......... 198
  - TIT. IV. De l'Engagement et des Loyers des Matelots.
    .......... Page(s) .......... 216
  - TIT. V. Des Contrats à grosse Avanture, ou à retour de Voyage.
    .......... Page(s) .......... 233
  - TIT. VI. Des Assûrances.
    .......... Page(s) .......... 248
  - TIT. VII. Des Avaries.
    .......... Page(s) .......... 301
  - TIT. VIII. Du Jet et de la Contribution.
    .......... Page(s) .......... 309
  - TIT. IX. Des Prises.
    .......... Page(s) .......... 324
  - TIT. X. Des Lettres de Marque, ou de Represailles.
    .......... Page(s) .......... 349
  - TIT. XI. Des Testamens, et de la Succession de ceux qui meurent en Mer.
    .......... Page(s) .......... 355
- LIVRE QUATRIESME.
  - TIT. I. DES Ports et Havres.
    .......... Page(s) .......... 363
  - TIT. II. Du Maître de Quay.
    .......... Page(s) .......... 381
  - TIT. III. Des Pilotes Lamaneurs ou Locmans.
    .......... Page(s) .......... 385
  - TIT. IV. Du Lestage et Delestage.
    .......... Page(s) .......... 398
  - TIT. V. Des Capitaines Garde-costes.
    .......... Page(s) .......... 402
  - TIT. VI. Des Personnes sujetes au Guet de la Mer.
    .......... Page(s) .......... 405
  - TIT. VII. Du Rivage de la Mer.
    .......... Page(s) .......... 410
  - TIT. VIII. Des Rades.
    .......... Page(s) .......... 412
  - TIT. IX. Des Naufrages, Bris et Echoüemens.
    .......... Page(s) .......... 414
  - TIT. X. De la Coupe du Varecq ou Vraicq, Sar, ou Goüesmont.
    .......... Page(s) .......... 447
- LIVRE CINQUIESME.
  - TIT. I. DE la Liberté de la Pesche.
    .......... Page(s) .......... 452
  - TIT. II. Des diverses especes de Rets ou Filets.
    .......... Page(s) .......... 454
  - TIT. III. Des Parcs et Pescheries.
    .......... Page(s) .......... 462
  - TIT. IV. Des Madragues et Bordigues.
    .......... Page(s) .......... 475
  - TIT. V. De la Pesche du Haran.
    .......... Page(s) .......... 480
  - VI. De la Pesche des Moluës.
    .......... Page(s) .......... 485
  - TIT. VII. Des Poissons Royaux.
    .......... Page(s) .......... 493
  - TIT. VIII. Des Pescheurs.
    .......... Page(s) .......... 498
  - Fin de la Table des Livres & Titres.

ORDONNANCE

DE LA

MAR 1 N E,

Du mois d Aopfi 1681.

Commentée & Confcrce avec les anciennes

Ordonnances , & le Droit Ecrit : avec les
nouveaux Reglemens concernans la Maii-,
ne.

A PARIS,

Chez GUILLAUME C A V E L 1 F. R , dans la Grand Salle
du Palais, à l'Ecu de France 8c à la Palme.

M. D C C X I V

AVEC APPROBATION Er PRIVILEGE D'V ROY-

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