Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 . Commentée & conférée avec les anciennes ordonnances, & le droit écrit, avec les nouveaux règlemens concernans la marine

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Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte

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Livres

580 pages

Titre : Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 . Commentée & conférée avec les anciennes ordonnances, & le droit écrit, avec les nouveaux règlemens concernans la marine

Auteur : Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte

Auteur : France. Auteur du texte

Éditeur : (Paris)

Date d'édition : 1714

Sujet : Commentateurs (Actes royaux)

Sujet : Marine royale (Actes royaux)

Sujet : Corps royal de la Marine (Actes royaux)

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33823738x

Type : monographie imprimée monographie imprimée

Langue : français

Format : [19]-550-[2] p. ; in-4 [19]-550-[2] p. ; in-4

Format : Nombre total de vues : 580 Nombre total de vues : 580

Description : [Acte royal. 1681-08-00. Fontainebleau] [Acte royal. 1681-08-00. Fontainebleau]

Description : Collection numérique : Nutrisco, bibliothèque... Collection numérique : Nutrisco, bibliothèque numérique du Havre

Description : Collection numérique : Le port et son organisation Collection numérique : Le port et son organisation

Description : Collection numérique : Marine militaire Collection numérique : Marine militaire

Description : Collection numérique : Vie maritime Collection numérique : Vie maritime

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Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k9602693m

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-12260

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 22/06/2015

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TABLE DES LIVRES ET TITRES contenus en cette Ordonnance.
- LIVRE PREMIER.
  - TIT. I. De l'Amiral.
    .......... Page(s) .......... 3
  - TIT. II. De la Competence des Juges de l'Amirauté.
    .......... Page(s) .......... 15
  - TIT. III. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats et Procureurs du Roy aux Sieges de l'Amirauté.
    .......... Page(s) .......... 32
  - TIT. IV. Du Greffier.
    .......... Page(s) .......... 41
  - TIT. V. Des Huissiers Audienciers, Visiteurs et autres Sergens de l'Amirauté.
    .......... Page(s) .......... 49
  - TIT. VI. Du Receveur de l'Amiral.
    .......... Page(s) .......... 54
  - TIT. VII. Des Interpretes et des Courtiers Conducteurs des Maîtres de Navires.
    .......... Page(s) .......... 56
  - TIT. VIII. Du Professeur d'Hydrographie.
    .......... Page(s) .......... 64
  - TIT. IX. Des Consuls de la Nation Françoise dans les Païs Etrangers.
    .......... Page(s) .......... 71
  - TIT. X. Des Congez et Rapports.
    .......... Page(s) .......... 87
  - TIT. XI. Des Adjournemens et Délais.
    .......... Page(s) .......... 93
  - TIT. XII. Des Prescriptions et Fins de non recevoir.
    .......... Page(s) .......... 96
  - TIT. XIII. Des Jugemens, et de leur execution.
    .......... Page(s) .......... 102
  - TIT. XIV. De la saisie et vente des Vaisseaux; et de la distribution du prix.
    .......... Page(s) .......... 107
- LIVRE SECOND.
  - TIT. I. Du Capitaine, Maître ou Patron.
    .......... Page(s) .......... 123
  - TIT. II. De l'Aumônier.
    .......... Page(s) .......... 150
  - TIT. III. De l'Ecrivain.
    .......... Page(s) .......... 152
  - TIT. IV. Du Pilote.
    .......... Page(s) .......... 157
  - TIT. V. Du Contre-Maître ou Nocher.
    .......... Page(s) .......... 163
  - TIT. VI. Du Chirurgien.
    .......... Page(s) .......... 165
  - TIT. VII. Des Matelots.
    .......... Page(s) .......... 169
  - TIT. VIII. Des Proprietaires des Navires
    .......... Page(s) .......... 175
  - TIT. IX. Des Charpentiers et Calfateurs.
    .......... Page(s) .......... 179
  - TIT. X. Des Navires et autres Bâtimens de Mer.
    .......... Page(s) .......... 183
- LIVRE TROISIESME.
  - TIT. I. Des Charte-parties, Affretemens ou Nolissemens.
    .......... Page(s) .......... 187
  - TIT. II. Des Connoissemens, Polices de Chargement.
    .......... Page(s) .......... 194
  - TIT. III. Du Fret ou Nolis.
    .......... Page(s) .......... 198
  - TIT. IV. De l'Engagement et des Loyers des Matelots.
    .......... Page(s) .......... 216
  - TIT. V. Des Contrats à grosse Avanture, ou à retour de Voyage.
    .......... Page(s) .......... 233
  - TIT. VI. Des Assûrances.
    .......... Page(s) .......... 248
  - TIT. VII. Des Avaries.
    .......... Page(s) .......... 301
  - TIT. VIII. Du Jet et de la Contribution.
    .......... Page(s) .......... 309
  - TIT. IX. Des Prises
    .......... Page(s) .......... 324
  - TIT. X. Des Lettres de Marque ou de Represailles.
    .......... Page(s) .......... 349
  - TIT. XI. Des Testamens, et de la Succession de ceux qui meurent en Mer.
    .......... Page(s) .......... 355
- LIVRE QUATRIESME.
  - TIT. I. Des Ports et Havres.
    .......... Page(s) .......... 363
  - TIT. II. Du Maître de Quay.
    .......... Page(s) .......... 381
  - TIT. III. Des Pilotes Lamaneurs ou Locmans.
    .......... Page(s) .......... 385
  - TIT. IV. Du Lestage et Delestage.
    .......... Page(s) .......... 398
  - TIT. V. Des Capitaines Garde-costes.
    .......... Page(s) .......... 402
  - TIT. VI. D Personnes sujetes au Guet de la Mer.
    .......... Page(s) .......... 405
  - TIT. VII. Du Rivage de la Mer.
    .......... Page(s) .......... 410
  - TIT. VIII. Des Rades.
    .......... Page(s) .......... 412
  - TIT. IX. Des Naufrages, Bris et Echoüemens.
    .......... Page(s) .......... 414
  - TIT. X. De la Coupe du Varecq ou Vraicq, SaSar, ou Goüesmont.
    .......... Page(s) .......... 447
- LIVRE CINQUIESME.
  - TIT. I. De la liberté de la Pesche.
    .......... Page(s) .......... 451
  - TIT. II. Des diverses especes de Rets ou Filets
    .......... Page(s) .......... 454
  - TIT. III. Des Parcs et Pescheries.
    .......... Page(s) .......... 462
  - TIT. IV. Des Madragues et Bordigues.
    .......... Page(s) .......... 475
  - TIT. V. De la Pesche du Haran.
    .......... Page(s) .......... 480
  - TIT. VI. De la Pesche des Moluës.
    .......... Page(s) .......... 485
  - TIT. VII. Des Poissons Royaux.
    .......... Page(s) .......... 493
  - TIT. VIII. Des Pescheurs.
    .......... Page(s) .......... 498
  - Fin de la Table des Livres & Titres.

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M. A,RFN,E

Du mois d Aou,,# i* 16 81.

Commentée & Conferée avec les anciennes.. m

Ordonnances , & le Droit Ecrit : avec les',*
nouveaux Reglemens concernans la Mari -
ne. , %. * •

A PARIS,

Chez CHARLES OSMONT, ruë S. Jacques,
à l'Ecu de France.

M. D C C X I V.

AVEC APPROBATION ET PlU VILE GE DV ROY^

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