VII
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
I. — Institution et but du Congrès.
ARTICLE PREMIER. — Le deuxième Congrès national d'Assistance se
tiendra à Rouen, du 14 juin au 20 juin 1897.
ARTICLE 2. — Le but de ce Congrès est de réunir, à Rouen, les per-
sonnes qui voudront discuter les questions se rattachant au progrès
de l'assistance en France.
ARTICLE 3. — Les Administrations hospitalières, les Sociétés scien-
tifiques, les Facultés, les Coopérations, les Syndicats, etc., sont invités
à prêter leur concours à cette œuvre et à s'y faire représenter par des
délégués. Cette invitation est adressée individuellement à toutes les
personnes que leurs travaux, leurs fonctions, leur amour du bien ou
leurs sentiments charitables dirigent sur l'étude des questions d'assis-
tance.
Iï. - Travaux du Congrès.
ARTICLE 4. — Le Comité d'organisation a résolu d'appeler particu-
lièrement la discussion sur un certain nombre de questions dont le
programme est annexé au présent Règlement. Pour chacune d'elles,
un mémoire, rédigé par des rapporteurs spéciaux, sera, si les res-
sources le permettent, adressé avant l'ouverture du Congrès.
ARTICLE 5. — Néanmoins, d'autres questions intéressant l'assis-
tance pourront être soumises aux délibérations du Congrès. Les
auteurs sont tenus d'envoyer leurs mémoires au moins un mois
à l'avance. Le Comité d'organisation demeurera juge de l'opportunité
de chaque communication.
ARTICLE 6. — Le Congrès tiendra deux séances par jour. La pre-
mière, à neuf heures du matin, sera consacrée à l'examen des ques-
tions laissées à l'initiative individuelle, visées par l'article précédent.
La seconde, à deux heures, sera réservée à la discussion des questions
proposées par le Comité d'organisation.
ARTICLE. 7. — Un discours, une lecture ne pourront durer plus de
quinze minutes, à moins que l'assemblée consultée n'en décide
autrement. Le même orateur ne pourra parler plus de deux fois sur le
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
I. — Institution et but du Congrès.
ARTICLE PREMIER. — Le deuxième Congrès national d'Assistance se
tiendra à Rouen, du 14 juin au 20 juin 1897.
ARTICLE 2. — Le but de ce Congrès est de réunir, à Rouen, les per-
sonnes qui voudront discuter les questions se rattachant au progrès
de l'assistance en France.
ARTICLE 3. — Les Administrations hospitalières, les Sociétés scien-
tifiques, les Facultés, les Coopérations, les Syndicats, etc., sont invités
à prêter leur concours à cette œuvre et à s'y faire représenter par des
délégués. Cette invitation est adressée individuellement à toutes les
personnes que leurs travaux, leurs fonctions, leur amour du bien ou
leurs sentiments charitables dirigent sur l'étude des questions d'assis-
tance.
Iï. - Travaux du Congrès.
ARTICLE 4. — Le Comité d'organisation a résolu d'appeler particu-
lièrement la discussion sur un certain nombre de questions dont le
programme est annexé au présent Règlement. Pour chacune d'elles,
un mémoire, rédigé par des rapporteurs spéciaux, sera, si les res-
sources le permettent, adressé avant l'ouverture du Congrès.
ARTICLE 5. — Néanmoins, d'autres questions intéressant l'assis-
tance pourront être soumises aux délibérations du Congrès. Les
auteurs sont tenus d'envoyer leurs mémoires au moins un mois
à l'avance. Le Comité d'organisation demeurera juge de l'opportunité
de chaque communication.
ARTICLE 6. — Le Congrès tiendra deux séances par jour. La pre-
mière, à neuf heures du matin, sera consacrée à l'examen des ques-
tions laissées à l'initiative individuelle, visées par l'article précédent.
La seconde, à deux heures, sera réservée à la discussion des questions
proposées par le Comité d'organisation.
ARTICLE. 7. — Un discours, une lecture ne pourront durer plus de
quinze minutes, à moins que l'assemblée consultée n'en décide
autrement. Le même orateur ne pourra parler plus de deux fois sur le
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