Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande, ou Résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage... par V. Toussaint,...

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Toussaint, Victor Amand (18..-18..). Auteur du texte

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824 pages

Titre : Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande, ou Résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage... par V. Toussaint,...

Auteur : Toussaint, Victor Amand (18..-18..). Auteur du texte

Éditeur : (Havre)

Date d'édition : 1861

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31487339d

Type : monographie imprimée monographie imprimée

Langue : français

Format : In-8° , XII-794 p., pl. In-8° , XII-794 p., pl.

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Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6473190s

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-45449

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 19/03/2013

Aller à la page de la table des matières775
TABLE DES MATIÈRES.
- PAGES
- INTRODUCTION
  .......... Page(s) .......... 1
- Livre 1^er.
  .......... Page(s) .......... 1
  - Du Capitaine. - Du Navire. - Des Gens de Mer
    .......... Page(s) .......... 1
  - CHAPITRE 1^er.
    Des capitaines et des autres officiers de la marine marchande
    .......... Page(s) .......... 1
    SECTION 1^re. - Du capitaine, maître ou patron
    .......... Page(s) .......... 2
    § 1^er. Des écoles d'hydrographie
    .......... Page(s) .......... 3
    § 2. Admission au grade de capitaine et de maître au cabotage
    .......... Page(s) .......... 5
    Programme de l'examen
    .......... Page(s) .......... 8
    § 3. Droits attachés au titre de capitaine et de maître au cabotage
    .......... Page(s) .......... 15
    § 4. De la patente
    .......... Page(s) .......... 18
    § 5. Du bornage
    .......... Page(s) .......... 19
  - SECTION 2^me. - Des pilotes-lamaneurs
    .......... Page(s) .......... 20
  - § 1^er. Admission au grade de pilote, priviléges et insignes, aspirants pilotes
    .......... Page(s) .......... 20
  - § 2. Inspection et police des pilotes-lamaneurs
    .......... Page(s) .......... 21
  - § 3. Des salaires des pilotes
    .......... Page(s) .......... 22
  - § 4. Tribunaux compétents pour affaires de pilotage, en matière civile, correctionnelle et criminelle
    .......... Page(s) .......... 23
  - CHAPITRE 2.
    Des navires et des autres bâtiments de mer
    .......... Page(s) .......... 24
    SECTION 1^re. - Des règles auxquelles est soumise l'existence des navires.
    .......... Page(s) .......... 25
    § 1^er. Des conditions auxquelles la nationalité des navires est accordée et des cas où elle se perd
    .......... Page(s) .......... 25
    § 2. Formalités relatives à la francisation
    .......... Page(s) .......... 29
    § 3. De la perte ou de la démolition des navires
    .......... Page(s) .......... 34
    § 4. Etat des bâtiments du commerce tenu par la marine
    .......... Page(s) .......... 35
    § 5. Neutralisation des navires français
    .......... Page(s) .......... 35
    § 6. Marques des bâtiments de mer
    .......... Page(s) .......... 36
    § 7. Régime spécial des bateaux à vapeur
    .......... Page(s) .......... 37
    Instruction sur les mesures de précaution à observer
    .......... Page(s) .......... 52
    § 8. Du pavillon national et des signes particuliers à la marine marchande
    .......... Page(s) .......... 54
  - SECTION 2^me. - Des contrats auxquels peuvent donner lieu les navires
    .......... Page(s) .......... 56
  - § 1^er De la propriété des navires
    .......... Page(s) .......... 56
  - § 2. De la construction des navires
    .......... Page(s) .......... 61
  - § 3. De la vente des navires
    .......... Page(s) .......... 63
  - § 4. De la licitation des navires
    .......... Page(s) .......... 71
  - § 5. De l'échange des navires
    .......... Page(s) .......... 71
  - § 6. De l'usufruit des navires
    .......... Page(s) .......... 72
  - § 7. Du louage des navires ou contrat d'affrètement
    .......... Page(s) .......... 74
  - § 8. Du prêt des navires
    .......... Page(s) .......... 74
  - § 9. Du séquestre
    .......... Page(s) .......... 75
  - § 10. Du nantissement
    .......... Page(s) .......... 75
  - § 11. De la saisie et de la vente des navires par autorité de justice
    .......... Page(s) .......... 78
  - § 12. Des privilèges sur les navires
    .......... Page(s) .......... 83
  - CHAPITRE 3.
    Des gens de mer et de l'inscription maritime
    .......... Page(s) .......... 87
    SECTION 1^re. - Organisation administrative de l'inscription maritime
    .......... Page(s) .......... 88
    § 1^er. Des commissaires des classes
    .......... Page(s) .......... 90
    § 2. Des syndics des gens de mer
    .......... Page(s) .......... 91
  - SECTION 2^me. - Du classement des gens de mer
    .......... Page(s) .......... 93
  - §. 1^er. Des professions soumises à l inscription maritime
    .......... Page(s) .......... 93
  - § 2. Du mode d'inscription des gens de mer
    .......... Page(s) .......... 93
  - § 3. De la radiation des gens de mer inscrits
    .......... Page(s) .......... 94
  - SECTION 3^me. - Des obligations et des priviléges des gens de mer inscrits.
    .......... Page(s) .......... 95
  - § 1^er. De l'appel des marins au service de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 95
  - § 2. Des devoirs des gens de mer classés
    .......... Page(s) .......... 102
  - § 3. Avantages accordés aux marins classés
    .......... Page(s) .......... 103
  - § 4. Des demi-soldes, pensions et gratifications accordées aux marins classés
    .......... Page(s) .......... 106
- Livre 2^me
  .......... Page(s) .......... 113
  - Armement. - Chargement. - Expédition
    .......... Page(s) .......... 113
  - CHAPITRE 1^er.
    De l'armement du navire
    .......... Page(s) .......... 113
    SECTION 1^re. - De la nomination du capitaine et de ses devoirs pour l'armement
    .......... Page(s) .......... 113
    § 4^er. De la visite du navire
    .......... Page(s) .......... 114
    Etat des frais dus pour la visite d'un navire
    .......... Page(s) .......... 117
    § 2. De la formation de l'équipage
    .......... Page(s) .......... 117
    N° 1. Des officiers du bord
    .......... Page(s) .......... 118
    N° 2. Du chirurgien et du coffre de médicaments
    .......... Page(s) .......... 118
    N° 3. Officiers mariniers
    .......... Page(s) .......... 128
    N° 4. De l'équipage proprement dit
    .......... Page(s) .......... 128
    § 3. De l'engagement de l équipage
    .......... Page(s) .......... 129
    § 4. Des devoirs du marin engagé
    .......... Page(s) .......... 130
    § 5. Du rôle d'équipage (1)
    .......... Page(s) .......... 133
    § 6. Service météorologique
    .......... Page(s) .......... 138
    § 7. Equipement et avitaillement du navire
    .......... Page(s) .......... 138
    Rations des marins
    .......... Page(s) .......... 141
    § 8. Du subrécargue
    .......... Page(s) .......... 153
    § 9. De l'éclairage des navires en mer
    .......... Page(s) .......... 154
  - CHAPITRE 2.
    De la mise en charge du navire
    .......... Page(s) .......... 158
    SECTION 1^re. - De l'affrétement ou nolisement du navire
    .......... Page(s) .......... 159
    § 1^er. Des personnes qui peuvent fréter un navire
    .......... Page(s) .......... 159
    § 2. Des différents modes de fréter un navire.
    .......... Page(s) .......... 160
    § 3. De la charte-partie
    .......... Page(s) .......... 161
    § 4. Droits et obligations du fréteur et du capitaine
    .......... Page(s) .......... 162
    § 5. Droits et obligations de l'affréteur
    .......... Page(s) .......... 164
    § 6. De l'inexécution de la charte-partie
    .......... Page(s) .......... 165
  - SECTION 2. - Du chargement du navire
    .......... Page(s) .......... 166
  - § 1^er. De l'arrimage des marchandises
    .......... Page(s) .......... 166
  - § 2. Du connaissement
    .......... Page(s) .......... 167
  - SECTION 3^me. - Des autres contrats auxquels peut donner lieu la mise en charge du navire
    .......... Page(s) .......... 170
  - § 1^er. Du contrat de pacotille
    .......... Page(s) .......... 170
  - § 2. Des passagers
    .......... Page(s) .......... 171
  - SECTION 4^me. - De l'assurance du navire et du chargement (1)
    .......... Page(s) .......... 172
  - § 1^er. Des choses qui peuvent être assurées
    .......... Page(s) .......... 172
  - § 2. Formes des contrats d'assurance
    .......... Page(s) .......... 173
  - § 3. Droits et obligations de l'assuré
    .......... Page(s) .......... 177
  - § 4. Droits et obligations de l'assureur
    .......... Page(s) .......... 179
  - § 5. Des assurances faites à l'étranger
    .......... Page(s) .......... 184
  - § 6. Principales conditions en usage dans les polices d'assurance en France et à l'étranger
    .......... Page(s) .......... 184
  - CHAPITRE 3.
    Formalités administratives relatives à l'expédition du navire
    .......... Page(s) .......... 190
    SECTION 1^re. - Formalités relatives au cabotage
    .......... Page(s) .......... 190
    § 1^er. - De la déclaration et du permis
    .......... Page(s) .......... 191
    § 2. De la vérification et de l'embarquement
    .......... Page(s) .......... 192
    § 3. Expéditions à délivrer
    .......... Page(s) .......... 193
    § 4. Du plombage
    .......... Page(s) .......... 194
    Mode d'expédition des marchandises au cabotage
    .......... Page(s) .......... 194
    § 5. Du transport des sels
    .......... Page(s) .......... 203
  - SECTION 2^me. - Formalités relatives aux exportations par mer
    .......... Page(s) .......... 204
  - § 1^er. De la déclaration et du permis
    .......... Page(s) .......... 204
  - § 2. De la vérification et de l'embarquement
    .......... Page(s) .......... 205
  - § 3. De l'acquit des droits
    .......... Page(s) .......... 205
  - § 4. De la préemption
    .......... Page(s) .......... 206
  - g 5. Règles spéciales à certaines marchandises
    .......... Page(s) .......... 206
  - § 6. Régime des marchandises sortant des entrepôts pour la réexportation
    .......... Page(s) .......... 210
  - § 7. Expédition des marchandises de transit
    .......... Page(s) .......... 214
  - § 8. Expédition des marchandises de prime
    .......... Page(s) .......... 216
  - § 9. Expéditions pour les colonies françaises
    .......... Page(s) .......... 221
  - SECTION 3^me. - De l'expédition des navires
    .......... Page(s) .......... 228
  - § 1^er. Du manifeste de sortie
    .......... Page(s) .......... 228
  - § 2. Du congé
    .......... Page(s) .......... 229
  - § 3. Du passeport
    .......... Page(s) .......... 230
  - § 4. De la patente de santé
    .......... Page(s) .......... 230
  - § 5. De l'intervention des courtiers
    .......... Page(s) .......... 233
  - CHAPITRE 4.
    Devoirs des capitaines à la sortie
    .......... Page(s) .......... 235
    SECTION 1 ^re. - Pièces dont le capitaine doit être muni à son départ
    .......... Page(s) .......... 235
    § 1^er. Pièces concernant le navire et les marchandises
    .......... Page(s) .......... 235
    § 2. Du transport des lettres et dépêches
    .......... Page(s) .......... 236
  - SECTION 2^me. - De la sortie du port et du pilotage
    .......... Page(s) .......... 237
  - § 1^er. De la présence du capitaine à bord
    .......... Page(s) .......... 237
  - § 2. Du pilotage à la sortie
    .......... Page(s) .......... 237
  - § 3. De la direction du navire
    .......... Page(s) .......... 238
  - SECTION 3^me. - De la police des ports
    .......... Page(s) .......... 239
  - § 1^er Des officiers de port
    .......... Page(s) .......... 239
  - § 2. Des contraventions
    .......... Page(s) .......... 241
  - CHAPITRE 5.
    De la responsabilité des capitaines et de l'armateur
    .......... Page(s) .......... 242
    SECTION 1^re. - De la responsabilité des capitaines
    .......... Page(s) .......... 243
    § 1^er. De la baraterie de patron
    .......... Page(s) .......... 244
    § 2. De l'abordage
    .......... Page(s) .......... 245
  - SECTION 2^me. - De la responsabilité de l'armateur
    .......... Page(s) .......... 247
  - § 1^er. Responsabilité de l'armateur envers le capitaine
    .......... Page(s) .......... 247
  - § 2. Responsabilité de l'armateur envers les tiers
    .......... Page(s) .......... 247
  - § 3. De l'abandon du navire et du fret
    .......... Page(s) .......... 248
  - CHAPITRE 6.
    Des armements soumis à des règles spéciales
    .......... Page(s) .......... 249
    SECTION 4^re. - Des armements pour la pêche de la morue
    .......... Page(s) .......... 249
    § 1^er. De la déclaration d'armement
    .......... Page(s) .......... 250
    § 2. De la prime d'armement
    .......... Page(s) .......... 252
    § 3. Avantages accordés aux expéditions pour la pêche de la morue
    .......... Page(s) .......... 254
    § 4. Du droit de pêche dans les parages de Terre-Neuve
    .......... Page(s) .......... 257
    § 5. De la police de la pêche sur les côtes de l'île de Terre-Neuve
    .......... Page(s) .......... 257
  - SECTION 2^me. - Des armements pour la pêche du hareng et autres poissons
    .......... Page(s) .......... 261
  - § 1^er. De l'armement des navires destinés à la pêche du hareng
    .......... Page(s) .......... 261
  - § 2. Des sels destinés à la pêche du hareng et autres poissons
    .......... Page(s) .......... 265
  - § 3. De la pêche du maquereau avec salaison à bord
    .......... Page(s) .......... 266
  - SECTION 3^me. - De la pêche de la baleine et du cachalot
    .......... Page(s) .......... 269
  - § 1^er. De l armement
    .......... Page(s) .......... 269
  - § 2. De la prime au départ
    .......... Page(s) .......... 270
  - SECTION 4^me. - Des convois et escortes
    .......... Page(s) .......... 271
  - § 1^er. De la formation du convoi
    .......... Page(s) .......... 271
  - § 2. Devoirs du commandant en chef d'un convoi
    .......... Page(s) .......... 272
  - § 3. Des devoirs des capitaines de navires du commerce
    .......... Page(s) .......... 273
  - § 4. Crimes et délits contre la sûreté du convoi
    .......... Page(s) .......... 273
  - SECTION 5^me. - Des armements en course
    .......... Page(s) .......... 273
  - SECTION 6^me. - Des voyages de conserve
    .......... Page(s) .......... 274
  - SECTION 7^me. - De l'émigration
    .......... Page(s) .......... 274
  - § 1^er. Des agents d émigration
    .......... Page(s) .......... 274
  - § 2. De l'embarquement des émigrants
    .......... Page(s) .......... 276
  - § 3. Des obligations des agents d'émigration
    .......... Page(s) .......... 278
  - § 4. Des contraventions en matière d'émigration
    .......... Page(s) .......... 279
  - § 5. De l'émigration d'Europe et hors d'Europe, à destination des colonies françaises
    .......... Page(s) .......... 279
- Livre 3.
  .......... Page(s) .......... 283
  - Voyage. - Relâche. - Naufrage
    .......... Page(s) .......... 283
  - CHAPITRE 1^er.
    Police des mers
    .......... Page(s) .......... 283
    SECTION 1^re. - Des mers en temps de paix
    .......... Page(s) .......... 283
    § 1^er. Droit de police sur les mers
    .......... Page(s) .......... 283
    § 2. De la piraterie
    .......... Page(s) .......... 285
    § 3. De la traite des noirs
    .......... Page(s) .......... 287
    N° 1. Répression de la traite
    .......... Page(s) .......... 287
    N° 2. Droit de visite
    .......... Page(s) .......... 290
  - SECTION 2^me. - Des mers en temps de guerre
    .......... Page(s) .......... 297
  - § 1^er. Des neutres
    .......... Page(s) .......... 297
  - § 2. Des prises maritimes
    .......... Page(s) .......... 301
  - § 3. Des rançons
    .......... Page(s) .......... 303
  - § 4. Du blocus
    .......... Page(s) .......... 303
  - § 5. De l'arrêt de prince et de l'embargo
    .......... Page(s) .......... 304
  - CHAPITRE 2.
    Des pouvoirs du capitaine pendant le voyage et de ses obligations
    .......... Page(s) .......... 305
    SECTION 1^re. - De la discipline à bord
    .......... Page(s) .......... 305
    § 1^er. Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande
    .......... Page(s) .......... 306
    § 2. Police sanitaire
    .......... Page(s) .......... 352
  - SECTION 2^me. - Des actes qu'il appartient au capitaine de dresser en cours de voyage
    .......... Page(s) .......... 353
  - § 1^er. Du journal nautique
    .......... Page(s) .......... 353
  - § 2. Des actes de l'état-civil
    .......... Page(s) .......... 354
  - § 3. Des testaments
    .......... Page(s) .......... 355
  - § 4. De la succession des gens décédés en mer
    .......... Page(s) .......... 356
  - SECTION 3^me. - Des devoirs envers la marine militaire et l'armement
    .......... Page(s) .......... 357
  - § 1^er. Des rapports avec la marine militaire
    .......... Page(s) .......... 357
  - § 2^e. Des devoirs envers l'armement
    .......... Page(s) .......... 359
  - CHAPITRE 3.
    Des accidents survenus en cours de voyage
    .......... Page(s) .......... 360
    SECTION 1 ^re. - Des accidents qui suspendent le cours du voyage
    .......... Page(s) .......... 361
    § 1^er. Des avaries en général et des relâches
    .......... Page(s) .......... 361
    § 2. Effets des arrêts de prince ou embargo
    .......... Page(s) .......... 365
    § 3. Des changements de route volontaires ou forcés
    .......... Page(s) .......... 366
  - SECTION 2^me. - Des accidents qui mettent fin au voyage
    .......... Page(s) .......... 367
  - § 1^er. Du naufrage
    .......... Page(s) .......... 367
  - § 2. De l'innavigabilité
    .......... Page(s) .......... 375
  - SECTION 3^me. - Des éventualités qui n'interrompent pas le voyage par elles-mêmes
    .......... Page(s) .......... 378
  - § 1^er. Des délibérations de l'équipage
    .......... Page(s) .......... 378
  - § 2. Du jet à la mer et des autres sacrifices
    .......... Page(s) .......... 378
  - § 3. De l'emprunt à la grosse
    .......... Page(s) .......... 379
  - § 4. De la vente et de la mise en gage du chargement
    .......... Page(s) .......... 384
  - § 5. De l'emprunt ordinaire et des lettres de change
    .......... Page(s) .......... 384
  - SECTION 4^me. - Des épaves
    .......... Page(s) .......... 385
  - § 1^er. Ce qu'on entend par épaves
    .......... Page(s) .......... 385
  - § 2. Droits de celui qui a trouvé une épave
    .......... Page(s) .......... 386
  - CHAPITRE 4.
    Des grandes pêches en cours de voyage
    .......... Page(s) .......... 386
    SECTION UNIQUE. - De la pêche de la baleine et du cachalot
    .......... Page(s) .......... 386
- Livre 4.
  .......... Page(s) .......... 389
  - Arrivée à destination et réexpédition
    .......... Page(s) .......... 389
  - CHAPITRE 1^er.
    Des colonies françaises
    .......... Page(s) .......... 389
    SECTION 1^re. - Des douanes dans les colonies françaises (1)
    .......... Page(s) .......... 391
    § 1^er. De la navigation sur les côtes des colonies d'Amérique
    .......... Page(s) .......... 391
    § 2. Des importations
    .......... Page(s) .......... 392
    § 3. Des entrepôts
    .......... Page(s) .......... 398
  - SECTION 2^me. - Des monnaies et des poids et mesures dans les colonies françaises
    .......... Page(s) .......... 401
  - § 1^er. Martinique et Guadeloupe.
    .......... Page(s) .......... 401
  - § 2. Ile de la Réunion
    .......... Page(s) .......... 404
  - § 3. Guyane française
    .......... Page(s) .......... 406
  - § 4. Etablissements français dans l'Inde
    .......... Page(s) .......... 407
  - § 5. Sénégal et Gorée
    .......... Page(s) .......... 409
  - § 6. Saint-Pierre et Miquelon
    .......... Page(s) .......... 410
  - § 7. Algérie
    .......... Page(s) .......... 410
  - SECTION 3^me. - De la police des rades; de la navigation et du commerce dans les colonies
    .......... Page(s) .......... 410
  - § 4^cr. Police des rades à l'arrivée
    .......... Page(s) .......... 410
  - § 2. Police pendant le séjour
    .......... Page(s) .......... 412
  - § 3. Police du commerce
    .......... Page(s) .......... 415
  - § 4. Immigration des travailleurs indiens a la Réunion (1)
    .......... Page(s) .......... 417
  - § 5. Introduction de passagers à St-Pierre-et-Miquelon
    .......... Page(s) .......... 420
  - SECTION 4^me. - Du retour des colonies
    .......... Page(s) .......... 420
  - § 1^er. - De la visite du navire
    .......... Page(s) .......... 420
  - § 2. De la douane
    .......... Page(s) .......... 421
  - § 3. Des passagers
    .......... Page(s) .......... 423
  - § 4. Du rapatriement des inscrits maritimes
    .......... Page(s) .......... 423
  - § 5. Des papiers publics des colonies et des correspondances
    .......... Page(s) .......... 425
  - § 6. Du transport en France des restes des personnes décédées aux colonies et en pays étranger
    .......... Page(s) .......... 426
  - § 7. De la patente de santé, du permis de départ et des comptes du chargement
    .......... Page(s) .......... 426
  - CHAPITRE 2.
    Des pays étrangers
    .......... Page(s) .......... 427
    SECTION 1^re. - Des consuls français
    .......... Page(s) .......... 427
    § 1^er. Organisation des consulats
    .......... Page(s) .......... 427
    § 2. Fonctions administratives des consuls à l'égard de la marine marchande
    .......... Page(s) .......... 428
    § 3. Fonctions des consuls dans les échelles du Levant et de la Barbarie
    .......... Page(s) .......... 436
    § 4. Fonctions judiciaires des consuls
    .......... Page(s) .......... 437
    § 5. Fonctions des consuls en Chine et dans les états de l'Iman de Mascate
    .......... Page(s) .......... 441
    § 6. Des chanceliers et des droits de chancellerie
    .......... Page(s) .......... 442
    § 7. Police des rades étrangères
    .......... Page(s) .......... 448
    § 8. Du rapatriement
    .......... Page(s) .......... 448
  - SECTION 2^me. Traités entre la France et les puissances étrangères
    .......... Page(s) .......... 451
  - § 1^er. Angleterre
    .......... Page(s) .......... 451
  - § 2. Autriche
    .......... Page(s) .......... 452
  - § 3. Belgique (2)
    .......... Page(s) .......... 453
  - § 4. Bolivie
    .......... Page(s) .......... 456
  - § 5. Brésil
    .......... Page(s) .......... 460
  - § 6. Buenos-Ayres
    .......... Page(s) .......... 463
  - § 7. Chili
    .......... Page(s) .......... 463
  - § 8. Chine
    .......... Page(s) .......... 469
  - § 9. Costa-Rica
    .......... Page(s) .......... 479
  - §10. Danemark
    .......... Page(s) .......... 479
  - § 11. Deux-Siciles (1)
    .......... Page(s) .......... 482
  - § 12. Equateur
    .......... Page(s) .......... 485
  - § 13. Espagne
    .......... Page(s) .......... 485
  - § 14. Etats-Unis
    .......... Page(s) .......... 490
  - § 15. Guatemala
    .......... Page(s) .......... 492
  - § 16. Haïti
    .......... Page(s) .......... 496
  - §17. Hanovre
    .......... Page(s) .......... 496
  - § 18. Honduras
    .......... Page(s) .......... 496
  - § 19. Japon
    .......... Page(s) .......... 501
  - § 20. Liberia (République de)
    .......... Page(s) .......... 506
  - § 21. Mascate
    .......... Page(s) .......... 506
  - § 22. Mecklembourg-Schwerin
    .......... Page(s) .......... 508
  - § 23. Mexique
    .......... Page(s) .......... 509
  - § 24. Nicaragua
    .......... Page(s) .......... 509
  - § 25. Nouvelle-Grenade
    .......... Page(s) .......... 509
  - § 26. Grand-Duché d'Oldenbourg
    .......... Page(s) .......... 513
  - § 27. Paraguay
    .......... Page(s) .......... 513
  - § 28. Pays-Bas
    .......... Page(s) .......... 515
  - § 29. Pérou
    .......... Page(s) .......... 518
  - § 30. Perse
    .......... Page(s) .......... 518
  - § 31. Portugal
    .......... Page(s) .......... 519
  - § 32. Prusse
    .......... Page(s) .......... 523
  - § 33. République dominicaine
    .......... Page(s) .......... 524
  - § 34. Russie
    .......... Page(s) .......... 528
  - § 35. Salvador (République du)
    .......... Page(s) .......... 532
  - § 36. Sandwich
    .......... Page(s) .......... 532
  - § 37. Sardaigne
    .......... Page(s) .......... 536
  - § 38. Siam
    .......... Page(s) .......... 539
  - § 39. Suède et Norwège
    .......... Page(s) .......... 543
  - § 40. Turquie (2)
    .......... Page(s) .......... 544
  - § 41. Uruguay
    .......... Page(s) .......... 546
  - § 42. Venezuela
    .......... Page(s) .......... 547
  - § 43. Villes Anséatiques
    .......... Page(s) .......... 548
  - SECTION 3^me. - Du retour des pays étrangers
    .......... Page(s) .......... 548
  - § 1^er. Du manifeste de sortie
    .......... Page(s) .......... 548
  - § 2. De la patente de santé
    .......... Page(s) .......... 549
  - § 3. Compte du chargement et connaissement des marchandises assurées
    .......... Page(s) .......... 549
  - CHAPITRE 3.
    De la pêche de la morue
    .......... Page(s) .......... 549
    SECTION 1^re. - De la pêche sur les côtes de Terre-Neuve
    .......... Page(s) .......... 550
    § 1^er. Des prud'hommes
    .......... Page(s) .......... 550
    § 2. De la police de la pêche
    .......... Page(s) .......... 551
    § 3. Des instruments de pêche
    .......... Page(s) .......... 552
    § 4. Du dépôt provisoire et momentané des produits de pêche à St-Pierre
    .......... Page(s) .......... 554
  - SECTION 2^me. - De la pêche aux îles St-Pierre et Miquelon
    .......... Page(s) .......... 555
  - § 1^er. De la concession et de la jouissance des grèves et autres terrains
    .......... Page(s) .......... 555
  - § 2. Des armements a passagers
    .......... Page(s) .......... 556
  - § 3. Des fournisseurs des pêcheurs et de ceux des compagnons pêcheurs.
    .......... Page(s) .......... 557
  - § 4. De la police de la pêche de la morue et du capelan
    .......... Page(s) .......... 560
  - SECTION 3^me. - De la pêche au banc de Terre-Neuve et dans les mers d'Islande
    .......... Page(s) .......... 560
  - SECTION 4^me. - Formalités de douane relatives à la pêche de la morue
    .......... Page(s) .......... 561
  - § 1^er. - Certificat d'origine
    .......... Page(s) .......... 561
  - g 2. De l'exportation directe pour les colonies françaises et pour l'étranger
    .......... Page(s) .......... 561
- Livre 5.
  .......... Page(s) .......... 563
  - Retour en France. - Desarmement
    .......... Page(s) .......... 563
  - CHAPITRE 1^er.
    Du navire avant son entrée dans le port
    .......... Page(s) .......... 563
    SECTION 1^re. - Police des rades
    .......... Page(s) .......... 563
    § 1^er. Règles de police
    .......... Page(s) .......... 563
    § 2. Des officiers chargés de la police
    .......... Page(s) .......... 565
  - SECTION 2^me. - Police du rayon des douanes
    .......... Page(s) .......... 565
  - § 1^er. De la remise du manifeste
    .......... Page(s) .......... 566
  - § 2. Visite des navires
    .......... Page(s) .......... 566
  - § 3. Police dans les rades et rivières
    .......... Page(s) .......... 566
  - SECTION 3^ME. - Police sanitaire
    .......... Page(s) .......... 567
  - § 1^er. Des autorités sanitaires
    .......... Page(s) .......... 567
  - § 2. Des quarantaines
    .......... Page(s) .......... 575
  - g 3. Des navires transportant des personnes mortes hors du territoire continental de France
    .......... Page(s) .......... 584
  - § 4. Des droits relatifs à la police sanitaire
    .......... Page(s) .......... 585
  - § 5. Des crimes, délits et contraventions en matière sanitaire
    .......... Page(s) .......... 586
  - SECTION 4^me. - Du pilotage à l'arrivée
    .......... Page(s) .......... 588
  - § 1^er. Des devoirs du capitaine
    .......... Page(s) .......... 588
  - § 2. Des devoirs des pilotes
    .......... Page(s) .......... 589
  - § 3. Des salaires des pilotes
    .......... Page(s) .......... 589
  - CHAPITRE 2.
    De l'entrée dans le port et du déchargement du navire
    .......... Page(s) .......... 590
    SECTION 1^re. - De la police du port et de la correspondance
    .......... Page(s) .......... 590
    § 1^er. Police du port
    .......... Page(s) .......... 590
    § 2. De la correspondance
    .......... Page(s) .......... 591
  - SECTION 2^me. - Du manifeste d'entrée et des pièces à déposer en douane ou à la marine
    .......... Page(s) .......... 591
  - § 1^er. Du manifeste
    .......... Page(s) .......... 592
  - § 2. De la déclaration en gros
    .......... Page(s) .......... 593
  - § 3. Du livre et des papiers de bord et des connaissements
    .......... Page(s) .......... 594
  - § 4. Du rôle d'équipage et autres pièces à déposer a la marine
    .......... Page(s) .......... 594
  - SECTION 3^me. - Du rapport de mer
    .......... Page(s) .......... 595
  - § 1^er. Du rapport fait au greffe ou consulat
    .......... Page(s) .......... 595
  - § 2. Du rapport fait à la douane
    .......... Page(s) .......... 597
  - § 3. Du rapport fait au bureau des classes
    .......... Page(s) .......... 598
  - SECTION 4^me. - Des formalités relatives au déchargement
    .......... Page(s) .......... 599
  - § 1^er. De la déclaration de détail
    .......... Page(s) .......... 599
  - § 2. Du déchargement
    .......... Page(s) .......... 602
  - § 3. Du transbordement
    .......... Page(s) .......... 603
  - § 4. De la visite des marchandises
    .......... Page(s) .......... 604
  - § 5. Constatation de l'arrimage
    .......... Page(s) .......... 606
  - SECTION 5^me. - Du paiement des droits de douane et de la mise en entrepôt
    .......... Page(s) .......... 607
  - § 1^er. Des droits de douane et du mode de paiement
    .......... Page(s) .......... 607
  - § 2. Cause de réfaction des droits
    .......... Page(s) .......... 613
  - § 3. Des restrictions aux importations
    .......... Page(s) .......... 618
  - § 4. De la provenance et du transport direct
    .......... Page(s) .......... 621
  - § 5. De l'entrepôt
    .......... Page(s) .......... 625
  - N° 1. Entrepôt réel
    .......... Page(s) .......... 625
  - N° 2. Entrepôt du prohibé et du transit
    .......... Page(s) .......... 628
  - N° 3. Entrepôt fictif
    .......... Page(s) .......... 630
  - N° 4. Des magasins généraux
    .......... Page(s) .......... 632
  - N° 5. Changement de destination en matière de cabotage
    .......... Page(s) .......... 634
  - SECTION 6^me. - Quelques exceptions aux règles générales en matière de douanes
    .......... Page(s) .......... 635
  - § 1^er. Marchandises admises temporairement
    .......... Page(s) .......... 635
  - § 2. Sucres destinés à la réexportation
    .......... Page(s) .......... 637
  - § 3. Des liquides et autres objets soumis aux contributions indirectes
    .......... Page(s) .......... 637
  - § 4. Vivres et provisions de bord
    .......... Page(s) .......... 639
  - § 5. Vêtements des passagers
    .......... Page(s) .......... 640
  - § 6. Marchandises françaises invendues à l'étranger
    .......... Page(s) .......... 641
  - § 7. Des sels transportés par cabotage
    .......... Page(s) .......... 645
  - § 8. Du port de Marseille
    .......... Page(s) .......... 646
  - § 9. Ile de Corse et autres îles du littoral
    .......... Page(s) .......... 648
  - SECTION 7^me. - De la remise des marchandises au destinataire et du paiement du fret
    .......... Page(s) .......... 649
  - § 1^er. De la remise des marchandises
    .......... Page(s) .......... 649
  - § 2. Du paiement du fret
    .......... Page(s) .......... 653
  - CHAPITRE 3.
    Du règlement des avaries et des assurances
    .......... Page(s) .......... 657
    SECTION 1^re. - Du règlement des avaries
    .......... Page(s) .......... 657
    § 1^er. Des avaries grosses ou communes
    .......... Page(s) .......... 658
    § 2. Des avaries simples ou particulières
    .......... Page(s) .......... 661
    § 3. De la contribution aux avaries
    .......... Page(s) .......... 663
    § 4. Du remboursement de l'emprunt à la grosse
    .......... Page(s) .......... 668
    § 5. Du mode de répartition des avaries
    .......... Page(s) .......... 674
    1^erExemple. - Avaries grosses, relâche, emprunt à la grosse, jet à la mer, nouvelle relâche
    .......... Page(s) .......... 674
    2^meExemple. - Avaries communes, jet à la mer
    .......... Page(s) .......... 680
    3^meExemple. - Prêt à la grosse avant le départ, avaries grosses, relâche, emprunt à la grosse, avaries grosses, relâche, emprunt à la grosse, avaries grosses
    .......... Page(s) .......... 682
  - SECTION 2^me. - Du règlement des assurances
    .......... Page(s) .......... 690
  - § 1^er. Obligations de l'assuré envers l'assureur
    .......... Page(s) .......... 690
  - § 2. Du commencement et de la fin des risques
    .......... Page(s) .......... 691
  - § 3. Actions de l'assuré contre l'assureur
    .......... Page(s) .......... 692
  - § 4. De l'action d'avaries
    .......... Page(s) .......... 695
  - § 5. De l'action en délaissement
    .......... Page(s) .......... 700
  - § 6. Ristourne du contrat d'assurances
    .......... Page(s) .......... 709
  - CHAPITRE 4.
    Des armements soumis à des règles spéciales
    .......... Page(s) .......... 712
    SECTION 1^re. - Pu retour de la pêche de la baleine et du cachalot
    .......... Page(s) .......... 712
    § 1^er. Formalités au retour
    .......... Page(s) .......... 712
    § 2. Liquidation des primes de retour
    .......... Page(s) .......... 713
  - SECTION 2^me. - De la pêche de la morue
    .......... Page(s) .......... 714
  - 1^er. Formalités au retour
    .......... Page(s) .......... 714
  - § 2. De la prime de retour
    .......... Page(s) .......... 716
  - § 3. De l'entrepôt des morues
    .......... Page(s) .......... 717
  - SECTION 3^mc. - De la pêche du hareng
    .......... Page(s) .......... 718
  - § 1^er- Formalités au retour
    .......... Page(s) .......... 718
  - § 2. Contraventions et peines
    .......... Page(s) .......... 720
  - § 3. Pêche du maquereau avec salaison à bord
    .......... Page(s) .......... 724
  - CHAPITRE 5.
    Désarmement du navire, gages de l équipage et droits de navigation
    .......... Page(s) .......... 728
    SECTION 4^re. - Désarmement du navire et du rôle
    .......... Page(s) .......... 728
    § 1^er. Désarmement du navire
    .......... Page(s) .......... 728
    § 2. Désarmement du rôle d'équipage
    .......... Page(s) .......... 728
  - SECTION - Gages de l'équipage
    .......... Page(s) .......... 730
  - § 1^er. De l'exigibilité des gages
    .......... Page(s) .......... 730
  - § 2. Mode de paiement des gages
    .......... Page(s) .......... 734
  - § 3. Gages du capitaine
    .......... Page(s) .......... 740
  - SECTION 3me. - Droits de navigation
    .......... Page(s) .......... 741
  - § 1^er. Du droit de tonnage
    .......... Page(s) .......... 741
  - § 2. Du droit d'expédition
    .......... Page(s) .......... 742
  - § 3. Droits d'acquit, de permis et de certificat
    .......... Page(s) .......... 743
  - Supplément
    .......... Page(s) .......... 745
  - Tableau de la composition du tonneau
    .......... Page(s) .......... 750
  - FIN DE LA TABLE DES MATIERES.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES.
- A
  - Abandon du navire et du fret. - Voyez Armateur.
  - Abordage. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 245
  - Abordage. - Responsabilité,
    .......... Page(s) .......... 245
  - Abordage. - Réclamation,
    .......... Page(s) .......... 246
  - Abordage. - Délai pour agir,
    .......... Page(s) .......... 246
  - Acquit-à-caution. - Voyez Cabotage, Douanes, Exportation, Pêches, Sels.
  - Actes de l'état-civil. - Naissances,
    .......... Page(s) .......... 354
  - Actes de l'état-civil. - Décès,
    .......... Page(s) .......... 355
  - Affrètement. - Qui peut fréter,
    .......... Page(s) .......... 159
  - Affrètement. - Mode d'affrètement,
    .......... Page(s) .......... 160
  - Affrètement. - Charte-partie,
    .......... Page(s) .......... 161
  - Affrètement. - Obligations du fréteur et du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 162
  - Affrètement. - Affrètement à cueillette,
    .......... Page(s) .......... 162
  - Affrètement. - Mise à la voile,
    .......... Page(s) .......... 162
  - Affrètement. - Droits et obligations de l'affréteur,
    .......... Page(s) .......... 162
  - Affrètement. - Inexécution,
    .......... Page(s) .......... 165
  - Affrètement. - Cas de relâche,
    .......... Page(s) .......... 365
  - Affrètement. - Arrivée à destination,
    .......... Page(s) .......... 649
  - Affrètement. - Jours de planche,
    .......... Page(s) .......... 650
  - Algérie. - Voyez Colonies françaises et Douanes.
  - Ancres. - Voyez Epaves.
  - Armateur. - Responsable envers le capitaine,
    .......... Page(s) .......... 247
  - Armateur. - envers les tiers,
    .......... Page(s) .......... 247
  - Armateur. - Abandon du navire et du fret,
    .......... Page(s) .......... 248
  - Armateur. - son effet,
    .......... Page(s) .......... 249
  - Armateur. - Voyez Navire.
  - Armement en course. -
    .......... Page(s) .......... 273, 302
  - Armement du navire. - Voyez Capitaine et Navire.
  - Armes de guerre. - Voyez Exportation et Navire.
  - Arrêt de prince. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Arrêt de prince. - ses effets,
    .......... Page(s) .......... 305, 705
  - Arrimage. - Qui le fait,
    .......... Page(s) .......... 166
  - Arrimage. - Arrimeurs-jurés,
    .......... Page(s) .......... 166
  - Arrimage. - Règles,
    .......... Page(s) .......... 166
  - Arrimage. - Chargement sur le tillac,
    .......... Page(s) .......... 167
  - Arrimage. - Constatation de l'arrimage,
    .......... Page(s) .......... 606
  - Assurance. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 172
  - Assurance. - Ce qu'on peut assurer,
    .......... Page(s) .......... 172
  - Assurance. - Formes du contrat,
    .......... Page(s) .......... 173
  - Assurance. - Police,
    .......... Page(s) .......... 173
  - Assurance. - son contenu,
    .......... Page(s) .......... 174
  - Assurance. - divers modes,
    .......... Page(s) .......... 175
  - Assurance. - son étendue,
    .......... Page(s) .......... 176
  - Assurance. - Prime,
    .......... Page(s) .......... 177
  - Assurance. - Enregistrement,
    .......... Page(s) .......... 177
  - Assurance. - Droits et obligations de l'assuré,
    .......... Page(s) .......... 177
  - Assurance. - Droits et obligations de l'assureur,
    .......... Page(s) .......... 179
  - Assurance. - Vice propre,
    .......... Page(s) .......... 180
  - Assurance. - Baraterie de patron,
    .......... Page(s) .......... 181
  - Assurance. - Franchise d'avaries,
    .......... Page(s) .......... 182
  - Assurance. - Assurances à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 184
  - Assurance. - Conditions des polices,
    .......... Page(s) .......... 184
  - Assurance. - Concours avec le prêteur à la grosse,
    .......... Page(s) .......... 672
  - Assurance. - Avis à donner aux assureurs,
    .......... Page(s) .......... 690
  - Assurance. - Sauvetage,
    .......... Page(s) .......... 691
  - Assurance. - Commencement des risques,
    .......... Page(s) .......... 691
  - Assurance. - Fin des risques,
    .......... Page(s) .......... 692
  - Assurance. - Preuves à fournir par l'assuré,
    .......... Page(s) .......... 693
  - Assurance. - Action d'avarie,
    .......... Page(s) .......... 695
  - Assurance. - Action en délaissement,
    .......... Page(s) .......... 700
  - Assurance. - Ristourne,
    .......... Page(s) .......... 709
  - Avaries. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 361, 657
  - Avaries. - Avaries grosses,
    .......... Page(s) .......... 658
  - Avaries. - Avaries particulières,
    .......... Page(s) .......... 661
  - Avaries. - Relâche,
    .......... Page(s) .......... 661
  - Avaries. - Devoirs du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 661, 674
  - Avaries. - Réparation du navire,
    .......... Page(s) .......... 362
  - Avaries. - Droit du chargeur,
    .......... Page(s) .......... 363
  - Avaries. - Marchandises avariées,
    .......... Page(s) .......... 364, 652
  - Avaries. - Droit de tonnage,
    .......... Page(s) .......... 364
  - Avaries. - Manifeste,
    .......... Page(s) .......... 365
  - Avaries. - Règlement à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 431
  - Avaries. - Contribution aux avaries,
    .......... Page(s) .......... 663
  - Avaries. - Action en réglement,
    .......... Page(s) .......... 664, 667
  - Avaries. - Qui les supporte,
    .......... Page(s) .......... 665
  - Avaries. - Valeur du navire,
    .......... Page(s) .......... 665
  - Avaries. - Fret,
    .......... Page(s) .......... 665
  - Avaries. - Marchandises,
    .......... Page(s) .......... 666
  - Avaries. - Jet,
    .......... Page(s) .......... 666
  - Avaries. - Allèges,
    .......... Page(s) .......... 667
  - Avaries. - Emprunt à la grosse,
    .......... Page(s) .......... 668
  - Avaries. - Contribution du prêteur,
    .......... Page(s) .......... 672
  - Avaries. - Répartition,
    .......... Page(s) .......... 674
  - Avaries. - Exemples,
    .......... Page(s) .......... 674, 680, 682
  - Avaries. - Voyez Douanes.
  - Avitaillement. - Voyez Capitaine, Navire, Provisions.
- B
  .......... Page(s) .......... 37
  - Bateaux à vapeur. - Régime spécial,
    .......... Page(s) .......... 37
  - Bateaux à vapeur. - Machines,
    .......... Page(s) .......... 37
  - Bateaux à vapeur. - Houille,
    .......... Page(s) .......... 38
  - Bateaux à vapeur. - Mesures de sûreté,
    .......... Page(s) .......... 38
  - Bateaux à vapeur. - Permis de navigation,
    .......... Page(s) .......... 39
  - Bateaux à vapeur. - Epreuves,
    .......... Page(s) .......... 40
  - Bateaux à vapeur. - Chaudières,
    .......... Page(s) .......... 41
  - Bateaux à vapeur. - Soupapes de sûreté,
    .......... Page(s) .......... 42
  - Bateaux à vapeur. - Pompe alimentaire,
    .......... Page(s) .......... 44
  - Bateaux à vapeur. - Autres précautions,
    .......... Page(s) .......... 45
  - Bateaux à vapeur. - Mécaniciens,
    .......... Page(s) .......... 45
  - Bateaux à vapeur. - Commission de surveillance,
    .......... Page(s) .......... 47
  - Bateaux à vapeur. - Lieu de stationnement,
    .......... Page(s) .......... 48
  - Bateaux à vapeur. - Direction,
    .......... Page(s) .......... 48
  - Bateaux à vapeur. - Fanaux,
    .......... Page(s) .......... 49
  - Bateaux à vapeur. - Registre,
    .......... Page(s) .......... 49
  - Bateaux à vapeur. - Infractions et peines,
    .......... Page(s) .......... 49
  - Bateaux à vapeur. - Procès-verbaux,
    .......... Page(s) .......... 51
  - Bateaux à vapeur. - Instructions sur les mesures de précaution,
    .......... Page(s) .......... 52
  - Baraterie de patron. - Ce que c'est,
    .......... Page(s) .......... 181, 244
  - Baraterie de patron. - Peines,
    .......... Page(s) .......... 245
  - Baraterie de patron. - Voyez Assurance.
  - Blocus. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Blocus. - Effectif,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Blocus. - de cabinet,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Blocus. - Déclaration . préalable,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Blocus. - Notifications aux neutres,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Blocus. - Devoirs du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Boissons. - Voyez Exportation, Provisions.
  - Bornage. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 19
  - Bornage. - Ses règles,
    .......... Page(s) .......... 19
- C
  .......... Page(s) .......... 2
  - Cabotage. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 2
  - Cabotage. - Réservé aux navires français,
    .......... Page(s) .......... 190
  - Cabotage. - Exception,
    .......... Page(s) .......... 190
  - Cabotage. - Destination pour l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 190
  - Cabotage. - Déclaration,
    .......... Page(s) .......... 191
  - Cabotage. - Permis d'embarquement,
    .......... Page(s) .......... 192
  - Cabotage. - Vérification et embarquement,
    .......... Page(s) .......... 192
  - Cabotage. - Expédition,
    .......... Page(s) .......... 193
  - Cabotage. - Plombage,
    .......... Page(s) .......... 194
  - Cabotage. - Sels,
    .......... Page(s) .......... 203
  - Capitaine. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 2
  - Capitaine. - Conditions d'admission,
    .......... Page(s) .......... 5
  - Capitaine. - Brevet,
    .......... Page(s) .......... 7
  - Capitaine. - Programme de l'examen,
    .......... Page(s) .......... 8
  - Capitaine. - Droits,
    .......... Page(s) .......... 15
  - Capitaine. - Patente,
    .......... Page(s) .......... 18
  - Capitaine. - Qui peut nommer le capitaine,
    .......... Page(s) .......... 57, 113
  - Capitaine. - Sa révocation,
    .......... Page(s) .......... 58
  - Capitaine. - Pensions,
    .......... Page(s) .......... 108
  - Capitaine. - Porteur d'expéditions,
    .......... Page(s) .......... 113
  - Capitaine. - Devoirs du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 114
  - Capitaine. - Formation de l'équipage,
    .......... Page(s) .......... 117
  - Capitaine. - Service météorologique,
    .......... Page(s) .......... 138
  - Capitaine. - Pièces dont il doit être muni,
    .......... Page(s) .......... 235
  - Capitaine. - Sortie du navire,
    .......... Page(s) .......... 237
  - Capitaine. - Direction du'navire en mer,
    .......... Page(s) .......... 238
  - Capitaine. - Responsabilité,
    .......... Page(s) .......... 243
  - Capitaine. - Pêche de la morue,
    .......... Page(s) .......... 249
  - Capitaine. - Pêche de la baleine,
    .......... Page(s) .......... 270
  - Capitaine. - En cas de blocus,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Capitaine. - Discipline à bord,
    .......... Page(s) .......... 305
  - Capitaine. - Ses devoirs envers la marine militaire,
    .......... Page(s) .......... 358
  - Capitaine. - Vivres,
    .......... Page(s) .......... 359
  - Capitaine. - Devoirs envers l'armement en cours de voyage,
    .......... Page(s) .......... 359
  - Capitaine. - En cas d'avaries et de relâche,
    .......... Page(s) .......... 361
  - Capitaine. - Changement de route,
    .......... Page(s) .......... 366
  - Capitaine. - Naufrage,
    .......... Page(s) .......... 367
  - Capitaine. - Innavigabilité,
    .......... Page(s) .......... 376
  - Capitaine. - Emprunt à la grosse,
    .......... Page(s) .......... 382
  - Capitaine. - Cas où il peut vendre ou engager le chargement,
    .......... Page(s) .......... 384
  - Capitaine. - Arrivée aux colonies,
    .......... Page(s) .......... 410
  - Capitaine. - Passagers,
    .......... Page(s) .......... 411, 420
  - Capitaine. - Police des rades étrangères,
    .......... Page(s) .......... 430
  - Capitaine. - Remplacement à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Capitaine. - Malades délaissés a l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Capitaine. - Marins rapatriés,
    .......... Page(s) .......... 434
  - Capitaine. - Avis du départ au consul,
    .......... Page(s) .......... 434
  - Capitaine. - Rapatriement,
    .......... Page(s) .......... 449
  - Capitaine. - Compte du chargement à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 549
  - Capitaine. - Pilotage à l'entrée,
    .......... Page(s) .......... 588
  - Capitaine. - Remise des marchandises,
    .......... Page(s) .......... 649
  - Capitaine. - Gages du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 740
  - Capitaine. - Chapeau,
    .......... Page(s) .......... 740
  - Capitaine. - Droits des invalides,
    .......... Page(s) .......... 737
  - Capitaine. - Frais de conduite,
    .......... Page(s) .......... 449, 738
  - Changement de route. - Dans quel cas il a lieu,
    .......... Page(s) .......... 366
  - Changement de route. - Echelles,
    .......... Page(s) .......... 367
  - Changement de route. - Force majeure,
    .......... Page(s) .......... 367
  - Charte-Partie. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 161
  - Charte-Partie. - Elle doit être écrite,
    .......... Page(s) .......... 161
  - Charte-Partie. - Son contenu,
    .......... Page(s) .......... 161
  - Charte-Partie. - Staries et jours de planche,
    .......... Page(s) .......... 162
  - Charte-Partie. - Chapeau,
    .......... Page(s) .......... 162
  - Charte-Partie. - inexécution,
    .......... Page(s) .......... 165
  - Charte-Partie. - Remise des marchandises,
    .......... Page(s) .......... 649
  - Charte-Partie. - Paiement du fret,
    .......... Page(s) .......... 653
  - Chirurgien. - Conditions,
    .......... Page(s) .......... 118
  - Chirurgien. - Coffre,
    .......... Page(s) .......... 119
  - Chirurgien. - Sa composition,
    .......... Page(s) .......... 120, 125
  - Chirurgien. - Visite du coffre,
    .......... Page(s) .......... 123
  - Chirurgien. - Congé,
    .......... Page(s) .......... 124
  - Chirurgien. - Journal,
    .......... Page(s) .......... 124
  - Chirurgien. - Devoirs en voyage,
    .......... Page(s) .......... 360
  - Chirurgien. - A Terre-Neuve,
    .......... Page(s) .......... 552
  - Chirurgien. - Visa du journal,
    .......... Page(s) .......... 595
  - Coffre de Médicaments. - Voyez Chirurgien.
  - Colonies françaises. - Deux classes,
    .......... Page(s) .......... 221
  - Colonies françaises. - Leur régime administratif,
    .......... Page(s) .......... 389
  - Colonies françaises. - Navigation sur leurs côtes,
    .......... Page(s) .......... 391
  - Colonies françaises. - Importations et exportations,
    .......... Page(s) .......... 392, 747
  - Colonies françaises. - Antilles,
    .......... Page(s) .......... 392, 747
  - Colonies françaises. - Réunion,
    .......... Page(s) .......... 394
  - Colonies françaises. - Inde française,
    .......... Page(s) .......... 396
  - Colonies françaises. - Guyane française,
    .......... Page(s) .......... 396
  - Colonies françaises. - Sénégal et Gorée,
    .......... Page(s) .......... 396
  - Colonies françaises. - Saint-Pierre-et-Miquelon,
    .......... Page(s) .......... 397
  - Colonies françaises. - Algérie,
    .......... Page(s) .......... 397
  - Colonies françaises. - Autres colonies,
    .......... Page(s) .......... 398
  - Colonies françaises. - Entrepôts,
    .......... Page(s) .......... 398
  - Colonies françaises. - Monnaies et poids et mesures,
    .......... Page(s) .......... 401
  - Colonies françaises. - Police des rades,
    .......... Page(s) .......... 410, 414
  - Colonies françaises. - Revue de l'équipage,
    .......... Page(s) .......... 412
  - Colonies françaises. - Désertion,
    .......... Page(s) .......... 412
  - Colonies françaises. - Désarmement,
    .......... Page(s) .......... 413
  - Colonies françaises. - Nourriture des équipages,
    .......... Page(s) .......... 415
  - Colonies françaises. - Matelot emprisonné,
    .......... Page(s) .......... 415
  - Colonies françaises. - Malades,
    .......... Page(s) .......... 415
  - Colonies françaises. - Commerce,
    .......... Page(s) .......... 415
  - Colonies françaises. - Navires étrangers,
    .......... Page(s) .......... 424, 747
  - Colonies françaises. - Exportations,
    .......... Page(s) .......... 424, 747
  - Colonies françaises. - Marchandises invendues,
    .......... Page(s) .......... 423
  - Colonies françaises. - Passagers au départ,
    .......... Page(s) .......... 423
  - Colonies françaises. - Papiers publics,
    .......... Page(s) .......... 425
  - Colonies françaises. - Transport des corps,
    .......... Page(s) .......... 426
  - Colonies françaises. - Patente de santé,
    .......... Page(s) .......... 426
  - Colonies françaises. - Nouveau régime des douanes,
    .......... Page(s) .......... 747
  - Composition du tonneau d'affrètement. - Tarif officiel,
    .......... Page(s) .......... 750
  - Conduite. - Frais de conduite,
    .......... Page(s) .......... 449
  - Conduite. - Tarif et règles,
    .......... Page(s) .......... 738
  - Conduite. - Privilége,
    .......... Page(s) .......... 739
  - Congé. - Ce que c'est,
    .......... Page(s) .......... 229
  - Congé. - Délivré par la douane,
    .......... Page(s) .......... 229
  - Congé. - Durée,
    .......... Page(s) .......... 229
  - Connaissement. - Son contenu,
    .......... Page(s) .......... 167
  - Connaissement. - A ordre ou au porteur,
    .......... Page(s) .......... 168
  - Connaissement. - Nombre d'originaux,
    .......... Page(s) .......... 168
  - Connaissement. - Sa valeur,
    .......... Page(s) .......... 169
  - Connaissement. - Rectrictions,
    .......... Page(s) .......... 169
  - Connaissement. - Diversité,
    .......... Page(s) .......... 169
  - Connaissement. - Timbre,
    .......... Page(s) .......... 169
  - Connaissement. - Destinataire,
    .......... Page(s) .......... 649, 652
  - Connaissement. - Dépôt sur le quai,
    .......... Page(s) .......... 650
  - Connaissement. - Identité des marchandises,
    .......... Page(s) .......... 651
  - Connaissement. - Séquestre,
    .......... Page(s) .......... 652
  - Connaissement. - Avaries,
    .......... Page(s) .......... 652
  - Connaissement. - Paiement du fret,
    .......... Page(s) .......... 653
  - Conserve (Voyage de). -
    .......... Page(s) .......... 274
  - Constructeur de navires. - Voyez Navire.
  - Consuls. - Relâche,
    .......... Page(s) .......... 361
  - Consuls. - Naufrage,
    .......... Page(s) .......... 373
  - Consuls. - Organisation,
    .......... Page(s) .......... 427
  - Consuls. - Chanceliers,
    .......... Page(s) .......... 428
  - Consuls. - Fonctions,
    .......... Page(s) .......... 428
  - Consuls. - Relâche,
    .......... Page(s) .......... 429, 747
  - Consuls. - Délits,
    .......... Page(s) .......... 430
  - Consuls. - Congé des matelots,
    .......... Page(s) .......... 431
  - Consuls. - Décès des matelots,
    .......... Page(s) .......... 432
  - Consuls. - Engagements,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Consuls. - Expédition des navires,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Consuls. - Police sanitaire,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Consuls. - Malades,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Consuls. - Envoi des actes de l'état civil,
    .......... Page(s) .......... 434
  - Consuls. - Certificat d'origine,
    .......... Page(s) .......... 434
  - Consuls. - Droit d'arrivage,
    .......... Page(s) .......... 435
  - Consuls. - Légalisation,
    .......... Page(s) .......... 435
  - Consuls. - Dans le Levant,
    .......... Page(s) .......... 435
  - Consuls. - Leurs fonctions judiciaires,
    .......... Page(s) .......... 437
  - Consuls. - Consuls en Chine et à Mascate,
    .......... Page(s) .......... 441
  - Consuls. - Chanceliers,
    .......... Page(s) .......... 442
  - Consuls. - Droits de chancellerie,
    .......... Page(s) .......... 444
  - Contrebande de guerre. - Voyez Neutres.
  - Contributions indirectes. - Embarquement des provisions,
    .......... Page(s) .......... 153
  - Contributions indirectes. - Liquides à l'entrée,
    .......... Page(s) .......... 637
  - Contributions indirectes. - Expéditions,
    .......... Page(s) .......... 638
  - Contributions indirectes. - Octroi,
    .......... Page(s) .......... 638
  - Convois. - Formation du convoi,
    .......... Page(s) .......... 271
  - Convois. - Devoirs du commandant,
    .......... Page(s) .......... 272
  - Convois. - Devoirs des capitaines convoyés,
    .......... Page(s) .......... 273
  - Convois. - Crimes et délits contre la sûreté du convoi,
    .......... Page(s) .......... 273
  - Convois. - Neutres,
    .......... Page(s) .......... 300
  - Corse. - Voyez Douane.
  - Course. - Voyez Armement en course.
  - Courtiers. - Leur ministère,
    .......... Page(s) .......... 233
  - Courtiers. - Registre,
    .......... Page(s) .......... 234
  - Courtiers. - Droits,
    .......... Page(s) .......... 234
  - Croiseurs. - Voyez Droit de visite et Mer.
- D
  .......... Page(s) .......... 567
  - Déchargement. - Lieu où il peut se faire,
    .......... Page(s) .......... 567
  - Déchargement. - Ses formalités,
    .......... Page(s) .......... 599, 602
  - Déchargement. - Jours de planche,
    .......... Page(s) .......... 650
  - Déchargement. - Voyez charte-partie et Douanes.
  - Déclaration. - Voyez Cabotage et Douanes.
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande,- Dispositions préliminaires,
    .......... Page(s) .......... 306
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Titre 1^er, de la juridiction,
    .......... Page(s) .......... 309
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 1^er, de la juridiction en matière de discipline,
    .......... Page(s) .......... 309
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chapitre 2, de la juridiction en matière de délits maritimes,
    .......... Page(s) .......... 312
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 3, organisation des tribunaux maritimes commerciaux,
    .......... Page(s) .......... 313
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 4, de la juridiction en matière de crimes maritimes,
    .......... Page(s) .......... 316
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Titre II, de la forme de procéder,
    .......... Page(s) .......... 317
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 1^er, de la forme de procéder en matière de fautes de discipline,
    .......... Page(s) .......... 317
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 2, de la forme de procéder en matière de délits maritimes,
    .......... Page(s) .......... 318
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 3, de la forme de procéder en matière de crimes maritimes,
    .......... Page(s) .......... 329
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Titre III, de la pénalité,
    .......... Page(s) .......... 329
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 1^er, Des peines,
    .......... Page(s) .......... 331
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Chap. 2, des infractions et de leur punition,
    .......... Page(s) .......... 334
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Sect. 1 ^re, des fautes de discipline,
    .......... Page(s) .......... 334
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Sect. 2, des délits maritimes,
    .......... Page(s) .......... 336
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Sect. 3, des crimes,
    .......... Page(s) .......... 347
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Titre IV, dispositions diverses,
    .......... Page(s) .......... 350
  - Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, - Note
    .......... Page(s) .......... 351
  - Délaissement. - En cas de naufrage,
    .......... Page(s) .......... 375
  - Délaissement. - En cas d'innavigabilité,
    .......... Page(s) .......... 377
  - Délaissement. - Action en délaissement,
    .......... Page(s) .......... 700
  - Délaissement. - Voyez Assurances.
  - Délibération de l'équipage. - Cas où elle a lieu,
    .......... Page(s) .......... 378
  - Délibération de l'équipage. - Sa forme,
    .......... Page(s) .......... 378
  - Désarmement du navire. - P.
    .......... Page(s) .......... 728
  - Désarmement du rôle. - Voyez Rôle d'équipage.
  - Désertion. - Voyez Consuls, Equipage, Gages de l'équipage, Traités de commerce.
  - Discipline à bord. - Son importance,
    .......... Page(s) .......... 305
  - Discipline à bord. - Règles,
    .......... Page(s) .......... 306
  - Douanes. - Leur rayon,
    .......... Page(s) .......... 565
  - Douanes. - Remise du manifeste en mer,
    .......... Page(s) .......... 566
  - Douanes. - Visite du navire en mer,
    .......... Page(s) .......... 566
  - Douanes. - Sur les rades et fleuves,
    .......... Page(s) .......... 566
  - Douanes. - Lieu du déchargement,
    .......... Page(s) .......... 567
  - Douanes. - Déclaration en gros,
    .......... Page(s) .......... 593
  - Douanes. - Son contenu,
    .......... Page(s) .......... 593
  - Douanes. - Visa du journal de bord à l'arrivée,
    .......... Page(s) .......... 594
  - Douanes. - Déclaration de détail,
    .......... Page(s) .......... 599
  - Douanes. - Valeur à déclarer,
    .......... Page(s) .......... 600
  - Douanes. - Dénomination des marchandises,
    .......... Page(s) .......... 600
  - Douanes. - Changements,
    .......... Page(s) .......... 601
  - Douanes. - Vivres,
    .......... Page(s) .......... 601
  - Douanes. - Mise en dépôt,
    .......... Page(s) .......... 601
  - Douanes. - Déchargement,
    .......... Page(s) .......... 602
  - Douanes. - Transbordement,
    .......... Page(s) .......... 605
  - Douanes. - Visite des marchandises,
    .......... Page(s) .......... 604
  - Douanes. - Droits,
    .......... Page(s) .......... 607
  - Douanes. - Mode de paiement,
    .......... Page(s) .......... 609
  - Douanes. - Escompte,
    .......... Page(s) .......... 609
  - Douanes. - Crédit,
    .......... Page(s) .......... 640
  - Douanes. - Contrainte,
    .......... Page(s) .......... 611
  - Douanes. - Quittance,
    .......... Page(s) .......... 612
  - Douanes. - Privilège,
    .......... Page(s) .......... 612
  - Douanes. - Gratification,
    .......... Page(s) .......... 612
  - Douanes. - Réfaction des droits,
    .......... Page(s) .......... 613
  - Douanes. - Tares légales,
    .......... Page(s) .......... 613
  - Douanes. - Poids net et poids brut,
    .......... Page(s) .......... 644
  - Douanes. - Avaries,
    .......... Page(s) .......... 645
  - Douanes. - Vente publique,
    .......... Page(s) .......... 646
  - Douanes. - Restrictions aux importations,
    .......... Page(s) .......... 648
  - Douanes. - Ports ouverts,
    .......... Page(s) .......... 648
  - Douanes. - Pavillon importeur,
    .......... Page(s) .......... 649
  - Douanes. - Tonnage,
    .......... Page(s) .......... 620
  - Douanes. - Provenance des marchandises,
    .......... Page(s) .......... 624
  - Douanes. - Transport direct,
    .......... Page(s) .......... 622
  - Douanes. - Exception,
    .......... Page(s) .......... 624
  - Douanes. - Entrepôts,
    .......... Page(s) .......... 624
  - Douanes. - Transit,
    .......... Page(s) .......... 628
  - Douanes. - Changement de destination en matière de cabotage,
    .......... Page(s) .......... 634
  - Douanes. - Admissions temporaires,
    .......... Page(s) .......... 635
  - Douanes. - Sucres destinés à la réexportation,
    .......... Page(s) .......... 637
  - Douanes. - Liquides,
    .......... Page(s) .......... 637
  - Douanes. - Vivres et provisions de bord,
    .......... Page(s) .......... 639
  - Douanes. - Passagers,
    .......... Page(s) .......... 640
  - Douanes. - Marchandises invendues,
    .......... Page(s) .......... 641
  - Douanes. - Sels par cabotage,
    .......... Page(s) .......... 645
  - Douanes. - Marseille,
    .......... Page(s) .......... 646
  - Douanes. - Corse et autres îles,
    .......... Page(s) .......... 648
  - Douanes. - Voyez Exportation.
  - Droit d'acquit. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 743
  - Droit de certificat. - Quand il est dû,
    .......... Page(s) .......... 744
  - Droits de douane. - Voyez Douanes.
  - Droit d'expédition. - Quand il est exigible,
    .......... Page(s) .......... 742
  - Droit d'expédition. - Paquebots,
    .......... Page(s) .......... 743
  - Droits de navigation. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 744
  - Droit de permis. - Quand il est dû,
    .......... Page(s) .......... 743
  - Droit de semonce. - Ce que c'est,
    .......... Page(s) .......... 299
  - Droit de semonce. - Quand il s'exerce,
    .......... Page(s) .......... 302
  - Droit de tonnage. - En cas de relâche,
    .......... Page(s) .......... 364
  - Droit de tonnage. - Sa définition,
    .......... Page(s) .......... 741
  - Droit de tonnage. - Quand il est exigible,
    .......... Page(s) .......... 741
  - Droit de tonnage. - Paquebots,
    .......... Page(s) .......... 741
  - Droit de tonnage. - Navires étrangers,
    .......... Page(s) .......... 742
  - Droit de tonnage. - Navires danois,
    .......... Page(s) .......... 742
  - Droit de visite. - Dans quels cas il s'exerce,
    .......... Page(s) .......... 284
  - Droit de visite. - En cas de traite des noirs,
    .......... Page(s) .......... 290
  - Droit de visite. - Sa suspension,
    .......... Page(s) .......... 293
  - Droit de visite. - Vérification de la nationalité,
    .......... Page(s) .......... 294
  - Droit de visite. - Visite des neutres,
    .......... Page(s) .......... 298
  - Droit de visite. - Visite de la douane,
    .......... Page(s) .......... 566
- E
  - Echelles. - Voyez Changement de route.
  - Eclairage des navires. - Mode,
    .......... Page(s) .......... 154
  - Eclairage des navires. - Dispenses,
    .......... Page(s) .......... 156
  - Eclairage des navires. - Installation,
    .......... Page(s) .......... 156
  - Ecoles d'hydrographie. - Leur organisation,
    .......... Page(s) .......... 3
  - Ecoles d'hydrographie. - Conditions d'admission,
    .......... Page(s) .......... 4
  - Ecoles d'hydrographie. - Programme,
    .......... Page(s) .......... 8
  - Embargo. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Embargo. - Ses effets,
    .......... Page(s) .......... 365
  - Emigration. - Agences,
    .......... Page(s) .......... 273
  - Emigration. - Embarquement des émigrants,
    .......... Page(s) .......... 276
  - Emigration. - Vivres,
    .......... Page(s) .......... 277
  - Emigration. - Obligations des agents,
    .......... Page(s) .......... 278
  - Emigration. - Contraventions,
    .......... Page(s) .......... 279
  - Emigration. - Emigration à destination des colonies françaises,
    .......... Page(s) .......... 279
  - Emigration. - Travailleurs indiens,
    .......... Page(s) .......... 417, 770
  - Emprunt à la grosse. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 379
  - Emprunt à la grosse. - Substance du contrat,
    .......... Page(s) .......... 380
  - Emprunt à la grosse. - Profit maritime,
    .......... Page(s) .......... 380
  - Emprunt à la grosse. - Objets affectés,
    .......... Page(s) .......... 380
  - Emprunt à la grosse. - Loyers de l'équipage,
    .......... Page(s) .......... 380
  - Emprunt à la grosse. - Objets assurés,
    .......... Page(s) .......... 381
  - Emprunt à la grosse. - Chose prêtée,
    .......... Page(s) .......... 381
  - Emprunt à la grosse. - Quotité de l'emprunt,
    .......... Page(s) .......... 381
  - Emprunt à la grosse. - Qui peut emprunter,
    .......... Page(s) .......... 381
  - Emprunt à la grosse. - Formalités,
    .......... Page(s) .......... 382
  - Emprunt à la grosse. - Enregistrement,
    .......... Page(s) .......... 383
  - Emprunt à la grosse. - Temps des risques,
    .......... Page(s) .......... 383
  - Emprunt à la grosse. - A l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 432
  - Emprunt à la grosse. - Son remboursement,
    .......... Page(s) .......... 668
  - Emprunt à la grosse. - Son exigibilité,
    .......... Page(s) .......... 668
  - Emprunt à la grosse. - Privilége,
    .......... Page(s) .......... 669
  - Emprunt à la grosse. - Mesures conservatoires,
    .......... Page(s) .......... 670
  - Emprunt à la grosse. - Porteur,
    .......... Page(s) .......... 670
  - Emprunt à la grosse. - Perte de la chose,
    .......... Page(s) .......... 670, 671
  - Emprunt à la grosse. - Temps des risques,
    .......... Page(s) .......... 671
  - Emprunt à la grosse. - Concours avec les assurances,
    .......... Page(s) .......... 672
  - Emprunt à la grosse. - Contribution aux avaries,
    .......... Page(s) .......... 672
  - Emprunt à la grosse. - Fraude,
    .......... Page(s) .......... 673
  - Emprunt à la grosse. - Ristourne,
    .......... Page(s) .......... 673
  - Emprunt ordinaire, -
    .......... Page(s) .......... 384
  - Entrepôt. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 625
  - Entrepôt. - Entrepôt réel,
    .......... Page(s) .......... 625
  - Entrepôt. - Ports,
    .......... Page(s) .......... 625
  - Entrepôt. - Déclaration,
    .......... Page(s) .......... 625
  - Entrepôt. - Soumission,
    .......... Page(s) .......... 625
  - Entrepôt. - Durée,
    .......... Page(s) .......... 625
  - Entrepôt. - Sortie,
    .......... Page(s) .......... 627
  - Entrepôt. - Paiement des droits,
    .......... Page(s) .......... 627
  - Entrepôt. - Mutation d'entrepôt,
    .......... Page(s) .......... 627
  - Entrepôt. - Entrepôt du prohibé,
    .......... Page(s) .......... 628
  - Entrepôt. - Ports,
    .......... Page(s) .......... 628
  - Entrepôt. - Déclaration,
    .......... Page(s) .......... 628
  - Entrepôt. - Durée,
    .......... Page(s) .......... 629
  - Entrepôt. - Entrepôt fictif,
    .......... Page(s) .......... 630
  - Entrepôt. - Exportation des marchandises en entrepôt,
    .......... Page(s) .......... 211
  - Entrepôt. - Entrepôts aux colonies,
    .......... Page(s) .......... 398
  - Epaves. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 385
  - Epaves. - Droit de l'inventeur,
    .......... Page(s) .......... 386
  - Epaves. - Ancres,
    .......... Page(s) .......... 386
  - Equipage. - Sa formation,
    .......... Page(s) .......... 117
  - Equipage. - Officiers,
    .......... Page(s) .......... 118
  - Equipage. - Chirurgien,
    .......... Page(s) .......... 118
  - Equipage. - Officiers mariniers,
    .......... Page(s) .......... 128
  - Equipage. - Equipage proprement dit,
    .......... Page(s) .......... 128
  - Equipage. - Mousses,
    .......... Page(s) .......... 128
  - Equipage. - Engagement de l'équipage,
    .......... Page(s) .......... 129
  - Equipage. - Ses devoirs,
    .......... Page(s) .......... 130
  - Equipage. - Désertion,
    .......... Page(s) .......... 130, 412, 431
  - Equipage. - Rations,
    .......... Page(s) .......... 141
  - Equipage. - Pêche de la morue,
    .......... Page(s) .......... 252
  - Equipage. - Pêche du hareng,
    .......... Page(s) .......... 262
  - Equipage. - Pêche du maquereau,
    .......... Page(s) .......... 267
  - Equipage. - Pêche de la baleine,
    .......... Page(s) .......... 270
  - Equipage. - Passagers,
    .......... Page(s) .......... 270
  - Equipage. - Revues aux colonies,
    .......... Page(s) .......... 412
  - Equipage. - Congé à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 431
  - Equipage. - Paiement à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 431
  - Equipage. - Revue du consul,
    .......... Page(s) .......... 432
  - Equipage. - Engagement à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Equipage. - Malades à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 433
  - Equipage. - Revue au retour,
    .......... Page(s) .......... 729
  - Equipage. - Nouveau voyage,
    .......... Page(s) .......... 771
  - Etat-civil. - Voyez Actes.
  - Expédition des Navires. - Voyez Congé, Consuls, Courtiers, Droits de navigation, Manifeste, Passeport, Patente de santé.
  - Experts-visiteurs. - Voyez Eclairage de navires et Navires.
  - Exportation. - Déclaration,
    .......... Page(s) .......... 191, 204
  - Exportation. - Permis,
    .......... Page(s) .......... 191, 204
  - Exportation. - Vérification à l'embarquement,
    .......... Page(s) .......... 205
  - Exportation. - Acquit des droits,
    .......... Page(s) .......... 205
  - Exportation. - Préemption,
    .......... Page(s) .......... 206
  - Exportation. - Règles spéciales,
    .......... Page(s) .......... 206
  - Exportation. - Grains,
    .......... Page(s) .......... 206
  - Exportation. - Tabacs,
    .......... Page(s) .......... 207
  - Exportation. - Ouvrages d'or et d'argent,
    .......... Page(s) .......... 208
  - Exportation. - Armes,
    .......... Page(s) .......... 209
  - Exportation. - Poudres,
    .......... Page(s) .......... 209
  - Exportation. - Cartes,
    .......... Page(s) .......... 210
  - Exportation. - Boissons,
    .......... Page(s) .......... 210
  - Exportation. - Sels,
    .......... Page(s) .......... 211
  - Exportation. - Marchandises en entrepôt,
    .......... Page(s) .......... 211
  - Exportation. - Marchandises en transit,
    .......... Page(s) .......... 214
  - Exportation. - Primes,
    .......... Page(s) .......... 216
  - Exportation. - Expédition pour les colonies françaises.
    .......... Page(s) .......... 221
  - Exportation. - Martinique et Guadeloupe,
    .......... Page(s) .......... 223
  - Exportation. - La Réunion,
    .......... Page(s) .......... 224
  - Exportation. - Sénégal et dépendances,
    .......... Page(s) .......... 225
  - Exportation. - Algérie,
    .......... Page(s) .......... 226
  - Exportation. - Etablissements dans l'Inde,
    .......... Page(s) .......... 227
  - Exportation. - Guyane,
    .......... Page(s) .......... 228
  - Exportation. - Saint-Pierre et Miquelon,
    .......... Page(s) .......... 228
  - Exportation. - Iles Marquises,
    .......... Page(s) .......... 228
- F
  - Francisation. - Voyez Navire.
  - Fret. - Voyez Affrètement et Connaissement.
- G
  .......... Page(s) .......... 374
  - Gages des matelots. - En cas de naufrage,
    .......... Page(s) .......... 374, 731
  - Gages des matelots. - Paiements en cours de voyage,
    .......... Page(s) .......... 412
  - Gages des matelots. - Exigibilité des gages,
    .......... Page(s) .......... 730
  - Gages des matelots. - Voyage prolongé ou raccourci,
    .......... Page(s) .......... 730
  - Gages des matelots. - Voyages successifs,
    .......... Page(s) .......... 730
  - Gages des matelots. - Voyage de pêche,
    .......... Page(s) .......... 731
  - Gages des matelots. - Innavigabilité,
    .......... Page(s) .......... 731
  - Gages des matelots. - Maladie,
    .......... Page(s) .......... 732
  - Gages des matelots. - Décès du matelot,
    .......... Page(s) .......... 732
  - Gages des matelots. - Matelot esclave,
    .......... Page(s) .......... 732
  - Gages des matelots. - Congédiment en voyage,
    .......... Page(s) .......... 733
  - Gages des matelots. - Action des matelots,
    .......... Page(s) .......... 733
  - Gages des matelots. - Prescription,
    .......... Page(s) .......... 734
  - Gages des matelots.- Mode de paiement,
    .......... Page(s) .......... 734
  - Gages des matelots. - Liquidation des naufrages,
    .......... Page(s) .......... 735
  - Gages des matelots. - Insaisissabilité,
    .......... Page(s) .......... 736
  - Gages des matelots. - Procuration,
    .......... Page(s) .......... 736
  - Gages des matelots. - Déserteurs,
    .......... Page(s) .......... 736
  - Gages des matelots. - Droits des invalides,
    .......... Page(s) .......... 736
  - Gages des matelots. - Déclaration sincère des gages,
    .......... Page(s) .......... 737
  - Gages des matelots. - Quittance des droits des invalides,
    .......... Page(s) .......... 737
  - Gages des matelots. - Frais de conduite,
    .......... Page(s) .......... 449, 738
  - Gages des matelots. - Voyez Capitaine.
  - Gens de mer. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 87
  - Gens de mer. - Matelot,
    .......... Page(s) .......... 87
  - Gens de mer. - Mousse,
    .......... Page(s) .......... 87
  - Gens de mer. - Ouvriers maritimes,
    .......... Page(s) .......... 87
  - Gens de mer. - Leur classement,
    .......... Page(s) .......... 93
  - Gens de mer. - Mode d'inscription,
    .......... Page(s) .......... 93
  - Gens de mer. - Radiation,
    .......... Page(s) .......... 94
  - Gens de mer. - Leurs obligations,
    .......... Page(s) .......... 95
  - Gens de mer. - Appel au service,
    .......... Page(s) .......... 95, 745, 746
  - Gens de mer. - Solde,
    .......... Page(s) .......... 97
  - Gens de mer. - Livret,
    .......... Page(s) .......... 98
  - Gens de mer. - Grades,
    .......... Page(s) .......... 98
  - Gens de mer. - Volontaires,
    .......... Page(s) .......... 99
  - Gens de mer. - Mécaniciens,
    .......... Page(s) .......... 100
  - Gens de mer. - Absence des gens de mer,
    .......... Page(s) .......... 102
  - Gens de mer. - Changement de quartier,
    .......... Page(s) .......... 102
  - Gens de mer. - Service à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 103
  - Gens de mer. - Conscription militaire,
    .......... Page(s) .......... 103
  - Gens de mer. - Tutelle,
    .......... Page(s) .......... 103
  - Gens de mer. - Procès,
    .......... Page(s) .......... 103
  - Gens de mer. - Arrestation,
    .......... Page(s) .......... 104
  - Gens de mer. - Dettes,
    .......... Page(s) .......... 104
  - Gens de mer. - Enregistrement,
    .......... Page(s) .......... 105
  - Gens de mer. - Transport de fonds,
    .......... Page(s) .......... 105
  - Gens de mer. - Sommes à eux dues,
    .......... Page(s) .......... 105
  - Gens de mer. - Secours mensuels,
    .......... Page(s) .......... 105
  - Gens de mer. - Délégation de solde,
    .......... Page(s) .......... 105, 746
  - Gens de mer. - Pensions,
    .......... Page(s) .......... 106
  - Gens de mer. - Demi-solde,
    .......... Page(s) .......... 106
  - Gens de mer. - Veuves,
    .......... Page(s) .......... 108
  - Gens de mer. - Pères et mères,
    .......... Page(s) .......... 108
  - Gens de mer. - Pièces à produire,
    .......... Page(s) .......... 109
  - Gens de mer. - Gratifications,
    .......... Page(s) .......... 110
  - Gens de mer. - Cumul,
    .......... Page(s) .......... 111
- I
  - Importation. - Voyez Douanes.
  - Innavigabilité. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 375
  - Innavigabilité. - Par vice propre,
    .......... Page(s) .......... 375
  - Innavigabilité. - Absolue,
    .......... Page(s) .......... 375
  - Innavigabilité. - Relative,
    .......... Page(s) .......... 376
  - Innavigabilité. - Comment est-elle constatée,
    .......... Page(s) .......... 376
  - Innavigabilité. - Vente du navire,
    .......... Page(s) .......... 376
  - Innavigabilité. - Devoirs du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 376
  - Innavigabilité. - Affrètement d'un navire,
    .......... Page(s) .......... 376
  - Innavigabilité. - Consignataire,
    .......... Page(s) .......... 377
  - Innavigabilité. - Délaissement,
    .......... Page(s) .......... 377
  - Innavigabilité. - Voyez Assurances et délaissement.
  - Inscription maritime. - Son organisation,
    .......... Page(s) .......... 88
  - Inscription maritime. - Commissaires des classes,
    .......... Page(s) .......... 90
  - Inscription maritime. - Syndics des gens de mer,
    .......... Page(s) .......... 91
  - Inscription maritime. - Professions soumises à l'inscription maritime,
    .......... Page(s) .......... 93
  - Inscription maritime. - Mode d'inscription,
    .......... Page(s) .......... 93
- J
  - Jaugeage du Navire. - Voyez Navire, Pêche de la baleine.
  - Jet à la mer. - Dans quel cas il a lieu,
    .......... Page(s) .......... 378
  - Jet à la mer. - Mode de procéder,
    .......... Page(s) .......... 379
  - Jet à la mer. - Contribution,
    .......... Page(s) .......... 666
  - Journal nautique. -
    .......... Page(s) .......... 353
  - Journal nautique. - Son visa,
    .......... Page(s) .......... 441, 594
- L
  .......... Page(s) .......... 139
  - Lestage. - Comment il se fait,
    .......... Page(s) .......... 139
  - Lettres et dépêches. - Obligation de transport,
    .......... Page(s) .......... 236
  - Lettres et dépêches. - Remise aux colonies françaises,
    .......... Page(s) .......... 411
  - Lettres et dépêches. - Remise aux consuls,
    .......... Page(s) .......... 429
  - Lettres et dépêches. - Dépêches des consuls,
    .......... Page(s) .......... 434
  - Lettres et dépêches. - Arrivée en France,
    .......... Page(s) .......... 591
  - Long-cours. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 2
- M
  .......... Page(s) .......... 632
  - Magasins généraux. - Ce que c'est,
    .......... Page(s) .......... 632
  - Magasins généraux. - Récépissé,
    .......... Page(s) .......... 632
  - Magasins généraux. - Warrant,
    .......... Page(s) .......... 633
  - Magasins généraux. - Endossement,
    .......... Page(s) .......... 633
  - Magasins généraux. - Vente,
    .......... Page(s) .......... 633
  - Maître. - Voyez Capitaine.
  - Manifeste. - A la sortie,
    .......... Page(s) .......... 228
  - Manifeste. - Relâches,
    .......... Page(s) .......... 365
  - Manifeste. - A l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 548
  - Manifeste. - En rade,
    .......... Page(s) .......... 566
  - Manifeste. - A l'entrée,
    .......... Page(s) .......... 592
  - Manifeste. - Son contenu,
    .......... Page(s) .......... 592
  - Manifeste. - Contraventions,
    .......... Page(s) .......... 593
  - Marine militaire. - Droit de visite,
    .......... Page(s) .......... 357
  - Marine militaire. - Droits des commandants,
    .......... Page(s) .......... 357
  - Marine militaire. - Devoirs des capitaines marchands,
    .......... Page(s) .......... 357
  - Marine militaire. - Protection au commerce,
    .......... Page(s) .......... 359
  - Marine militaire. - Police des rades des colonies,
    .......... Page(s) .......... 414
  - Marine militaire. - Police à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 430, 448
  - Marseille. - Franchise du port,
    .......... Page(s) .......... 646
  - Marseille. - Entrepôt,
    .......... Page(s) .......... 647
  - Marseille. - Droits de navigation,
    .......... Page(s) .......... 647, 742
  - Matelot. - Voyez Gens de mer.
  - Mécaniciens. - Voyez Bateaux à vapeur, Gens de mer.
  - Mer. - Mer en temps de paix,
    .......... Page(s) .......... 283
  - Mer. - Pleine mer,
    .......... Page(s) .......... 283
  - Mer. - Liberté des mers,
    .......... Page(s) .......... 284
  - Mer. - Croiseurs,
    .......... Page(s) .......... 284
  - Mer. - Mer territoriale,
    .......... Page(s) .......... 284
  - Mer. - Mer en temps de guerre,
    .......... Page(s) .......... 297
  - Mousse. - Voyez Equipage et Gens de mer.
- N
  .......... Page(s) .......... 367
  - Naufrage. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 367
  - Naufrage. - Devoirs de l'équipage,
    .......... Page(s) .......... 368
  - Naufrage. - Consuls,
    .......... Page(s) .......... 368
  - - Administration de la marine,
    .......... Page(s) .......... 368
  - Naufrage. - Marchandises sauvées,
    .......... Page(s) .......... 369
  - Naufrage. - Papiers,
    .......... Page(s) .......... 369
  - Naufrage. - Rapport du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 369
  - Naufrage. - Affrètement d'un navire,
    .......... Page(s) .......... 370
  - Naufrage. - Frais de sauvetage,
    .......... Page(s) .......... 370, 374
  - Naufrage. - Vente des effets sauvés,
    .......... Page(s) .......... 371
  - Naufrage. - Fret,
    .......... Page(s) .......... 371, 374
  - Naufrage. - Consuls français,
    .......... Page(s) .......... 373
  - Naufrage. - Gages des marins,
    .......... Page(s) .......... 374
  - Naufrage. - Causes du naufrage,
    .......... Page(s) .......... 374
  - Naufrage. - Délaissement,
    .......... Page(s) .......... 375
  - Naufrage. - Sauvetage,
    .......... Page(s) .......... 691
  - Navires. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 24
  - Navires. - Meubles,
    .......... Page(s) .......... 24
  - Navires. - Privilèges,
    .......... Page(s) .......... 25
  - Navires. - Conditions de la francisation,
    .......... Page(s) .......... 25, 745
  - Navires. - Formalités,
    .......... Page(s) .......... 29
  - Navires. - Jaugeage,
    .......... Page(s) .......... 30
  - Navires. - Serment,
    .......... Page(s) .......... 31
  - Navires. - Droits,
    .......... Page(s) .......... 32
  - Navires. - Yachts de plaisance,
    .......... Page(s) .......... 32, 745
  - Navires. - Perte de l'acte de francisation,
    .......... Page(s) .......... 33
  - Navires. - Changement de forme du navire,
    .......... Page(s) .......... 33
  - Navires. - Nom,
    .......... Page(s) .......... 33
  - Navires. - Port d'attache,
    .......... Page(s) .......... 33
  - Navires. - Perte du navire,
    .......... Page(s) .......... 34
  - Navires. - Pièces à produire,
    .......... Page(s) .......... 34
  - Navires. - Démolition,
    .......... Page(s) .......... 34
  - Navires. - Etat des bâtiments,
    .......... Page(s) .......... 35
  - Navires. - Neutralisation,
    .......... Page(s) .......... 35
  - Navires. - Marques,
    .......... Page(s) .......... 36
  - Navires. - Voir bateaux à vapeur.
  - Navires. - Propriété des navires,
    .......... Page(s) .......... 56
  - Navires. - Droits du propriétaire,
    .......... Page(s) .......... 57
  - Navires. - Co-propriétaires,
    .......... Page(s) .......... 57
  - Navires. - Indivision,
    .......... Page(s) .......... 60
  - Navires. - Construction,
    .......... Page(s) .......... 61
  - Navires. - Privilége du constructeur,
    .......... Page(s) .......... 62
  - Navires. - Vente volontaire,
    .......... Page(s) .......... 63
  - Navires. - Formalités qui suivent la vente,
    .......... Page(s) .......... 69
  - Navires. - Exportation,
    .......... Page(s) .......... 70
  - Navires. - Licitation,
    .......... Page(s) .......... 71
  - Navires. - Echange,
    .......... Page(s) .......... 71
  - Navires. - Usufruit,
    .......... Page(s) .......... 72
  - Navires. - Louage, voyez Affrètement.
  - Navires. - Prêt,
    .......... Page(s) .......... 74
  - Navires. - Séquestre,
    .......... Page(s) .......... 75
  - Navires. - Nantissement,
    .......... Page(s) .......... 75
  - Navires. - Saisie,
    .......... Page(s) .......... 78
  - Navires. - Vente forcée,
    .......... Page(s) .......... 78
  - Navires. - Priviléges sur les navires,
    .......... Page(s) .......... 83
  - Navires. - Visite du navire,
    .......... Page(s) .......... 444, 420, 433
  - Navires. - Experts-visiteurs,
    .......... Page(s) .......... 444, 420, 433
  - Navires. - Dispenses de visite,
    .......... Page(s) .......... 116
  - Navires. - Frais de la visite,
    .......... Page(s) .......... 117
  - Navires. - Equipement du navire,
    .......... Page(s) .......... 138
  - Navires. - Son avitaillement,
    .......... Page(s) .......... 141
  - Navires. - Inventaire,
    .......... Page(s) .......... 438
  - Navires. - Armes,
    .......... Page(s) .......... 139, 728
  - Navires. - Provisions,
    .......... Page(s) .......... 150
  - Navires. - Eclairage en mer,
    .......... Page(s) .......... 454
  - Navires. - Affrètement,
    .......... Page(s) .......... 458
  - Navires. - Chargement,
    .......... Page(s) .......... 166
  - Navires. - Direction en mer,
    .......... Page(s) .......... 238
  - Navires. - Naufrage,
    .......... Page(s) .......... 357
  - Navires. - Vente en cas d'innavigabilité,
    .......... Page(s) .......... 376, 432
  - Navires. - Vente à l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 432
  - Navires. - Privilège de l'affréteur,
    .......... Page(s) .......... 656
  - Navires. - Avaries,
    .......... Page(s) .......... 665
  - Neutres. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 297
  - Neutres. - Neutralité générale ou particulière,
    .......... Page(s) .......... 297
  - Neutres. - Obligations des neutres,
    .......... Page(s) .......... 297
  - Neutres. - Visite des neutres,
    .......... Page(s) .......... 298, 300
  - Neutres. - Marchandises,
    .......... Page(s) .......... 298, 300
  - Neutres. - Principes généraux,
    .......... Page(s) .......... 298, 300
  - Neutres. - Droit de semonce,
    .......... Page(s) .......... 299
  - Neutres. - Arrestation des neutres,
    .......... Page(s) .......... 299
  - Neutres. - Contrebande de guerre,
    .......... Page(s) .......... 299
  - Neutres. - Convois,
    .......... Page(s) .......... 300
  - Neutres. - Preuve de propriété,
    .......... Page(s) .......... 300
  - Neutres. - Subrécargue ennemi,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Neutres. - Blocus,
    .......... Page(s) .......... 304
  - Nolissement. - Voyez Affrètement, Charte-partie.
- O
  .......... Page(s) .......... 239
  - Officiers de port. - Leur organisation,
    .......... Page(s) .......... 239
  - Officiers de port. - Leurs devoirs,
    .......... Page(s) .......... 240
  - Officiers de port. - Contraventions,
    .......... Page(s) .......... 241
  - Officiers de port. - Police des ports,
    .......... Page(s) .......... 590
- P
  .......... Page(s) .......... 170
  - Pacotille. - Sa preuve,
    .......... Page(s) .......... 170
  - Pacotille. - Vente,
    .......... Page(s) .......... 170
  - Pacotille. - Fret,
    .......... Page(s) .......... 171
  - Passagers. - Caractère du contrat,
    .......... Page(s) .......... 171
  - Passagers. - Nourriture,
    .......... Page(s) .......... 171
  - Passagers. - Embarquement,
    .......... Page(s) .......... 171
  - Passagers. - Inexécution,
    .......... Page(s) .......... 172
  - Passagers. - Effets,
    .......... Page(s) .......... 172
  - Passagers. - Navires baleiniers,
    .......... Page(s) .......... 270
  - Passagers. - Arrivée aux colonies françaises,
    .......... Page(s) .......... 411
  - Passagers. - A Saint-Pierre-et-Miquelon,
    .......... Page(s) .......... 420
  - Passagers. - Départ des colonies,
    .......... Page(s) .......... 423
  - Passagers. - Rapatriement des inscrits maritimes,
    .......... Page(s) .......... 423
  - Passagers. - Leurs vêtements,
    .......... Page(s) .......... 640
  - Passeport. - Son objet,
    .......... Page(s) .......... 230
  - Passeport. - Sa durée en cas de guerre,
    .......... Page(s) .......... 300
  - Patente. - Voyez Capitaine.
  - Patente de santé. - Voyez Police sanitaire.
  - Patron. - Voyez Capitaine.
  - Pavillon national. - Ses couleurs,
    .......... Page(s) .......... 54
  - Pavillon national. - Pavillons d'arrondissement,
    .......... Page(s) .......... 55
  - Pavillon national. - Signes particuliers,
    .......... Page(s) .......... 55
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Déclaration préalable,
    .......... Page(s) .......... 269
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Jaugeage du navire,
    .......... Page(s) .......... 269
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Commission spéciale,
    .......... Page(s) .......... 269, 747
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Rôle d'équipage,
    .......... Page(s) .......... 747
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Capitaines,
    .......... Page(s) .......... 270
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Prime,
    .......... Page(s) .......... 270
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Cours du voyage,
    .......... Page(s) .......... 386
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Retour,
    .......... Page(s) .......... 712
  - Pêche de la baleine et du cachalot. - Prime de retour,
    .......... Page(s) .......... 713
  - Pèche du hareng. - Déclaration d'armement,
    .......... Page(s) .......... 261
  - Pèche du hareng. - Nombre d'hommes,
    .......... Page(s) .......... 262
  - Pèche du hareng. - Mode d'engagement de l'équipage,
    .......... Page(s) .......... 262, 746
  - Pèche du hareng. - Livret de Pêche,
    .......... Page(s) .......... 746
  - Pèche du hareng. - Equipement,
    .......... Page(s) .......... 263
  - Pèche du hareng. - Durée de la pêche,
    .......... Page(s) .......... 264, 746
  - Pèche du hareng. - Commission de surveillance,
    .......... Page(s) .......... 264, 746
  - Pèche du hareng. - Ports ouverts,
    .......... Page(s) .......... 265, 747
  - Pèche du hareng. - Sels,
    .......... Page(s) .......... 265, 747
  - Pèche du hareng. - Retour,
    .......... Page(s) .......... 718
  - Pèche du hareng. - Ports ouverts,
    .......... Page(s) .......... 718
  - Pèche du hareng. - Vérification,
    .......... Page(s) .......... 718
  - Pèche du hareng. - Interrogatoire,
    .......... Page(s) .......... 719
  - Pèche du hareng. - Admission du chargement,
    .......... Page(s) .......... 719
  - Pèche du hareng. - Sel employé,
    .......... Page(s) .......... 719
  - Pèche du hareng. - Contraventions,
    .......... Page(s) .......... 720
  - Pêche du maquereau. - Sa durée,
    .......... Page(s) .......... 266, 747
  - Pêche du maquereau. - Formalités,
    .......... Page(s) .......... 266, 747
  - Pêche du maquereau. - Livret,
    .......... Page(s) .......... 267
  - Pêche du maquereau. - Relâche,
    .......... Page(s) .......... 267
  - Pêche du maquereau. - Equipage,
    .......... Page(s) .......... 267
  - Pêche du maquereau. - Equipement,
    .......... Page(s) .......... 267
  - Pêche du maquereau. - Vivres,
    .......... Page(s) .......... 286
  - Pêche du maquereau. - Formalités au retour,
    .......... Page(s) .......... 724
  - Pêche du maquereau. - Ports ouverts a l'importation,
    .......... Page(s) .......... 725
  - Pêche du maquereau. - Commission d'examen,
    .......... Page(s) .......... 725
  - Pêche du maquereau. - Sels employés,
    .......... Page(s) .......... 727
  - Pêche du maquereau. - Déclaration,
    .......... Page(s) .......... 727
  - Pêche du maquereau. - Admission en franchise,
    .......... Page(s) .......... 727
  - Pêche de la morue. - Commandement des navires,
    .......... Page(s) .......... 47, 249
  - Pêche de la morue. - Primes,
    .......... Page(s) .......... 250
  - Pêche de la morue. - Déclaration d'armement,
    .......... Page(s) .......... 250
  - Pêche de la morue. - Caution,
    .......... Page(s) .......... 251
  - Pêche de la morue. - Durée de la pêche,
    .......... Page(s) .......... 251
  - Pêche de la morue. - Prime d'armement,
    .......... Page(s) .......... 252, 746
  - Pêche de la morue. - Sels,
    .......... Page(s) .......... 254
  - Pêche de la morue. - Pêche à Terre-Neuve,
    .......... Page(s) .......... 257
  - Pêche de la morue. - Etat des havres,
    .......... Page(s) .......... 257
  - Pêche de la morue. - Tirage au sort,
    .......... Page(s) .......... 258
  - Pêche de la morue. - Occupation des places,
    .......... Page(s) .......... 260
  - Pêche de la morue. - Chirurgien,
    .......... Page(s) .......... 260
  - Pêche de la morue. - Spiritueux,
    .......... Page(s) .......... 264
  - Pêche de la morue. - Départ,
    .......... Page(s) .......... 264
  - Pêche de la morue. - Durée de la pêche,
    .......... Page(s) .......... 549
  - Pêche de la morue. - Pêche à Terre-Neuve,
    .......... Page(s) .......... 550
  - Pêche de la morue. - Dépôt provisoire,
    .......... Page(s) .......... 554
  - Pêche de la morue. - Pêche a Saint-Pierre-et-Miquelon,
    .......... Page(s) .......... 555
  - Pêche de la morue. - Pêche au banc et dans les mers d'Islande,
    .......... Page(s) .......... 560
  - Pêche de la morue. - Certificat d'origine,
    .......... Page(s) .......... 561
  - Pêche de la morue. - Exportation directe,
    .......... Page(s) .......... 561
  - Pêche de la morue. - Retour,
    .......... Page(s) .......... 744
  - Pêche de la morue. - Vérifications,
    .......... Page(s) .......... 744
  - Pêche de la morue. - interrogatoire,
    .......... Page(s) .......... 715
  - Pêche de la morue. - Emploi du sel,
    .......... Page(s) .......... 715
  - Pêche de la morue. - Prime,
    .......... Page(s) .......... 746
  - Pêche de la morue. - Entrepôt,
    .......... Page(s) .......... 717
  - Pensions. - Voyez Capitaine, Gens de mer.
  - Pilotes. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 20
  - Pilotes. - Admission,
    .......... Page(s) .......... 20
  - Pilotes. - Inspection du service,
    .......... Page(s) .......... 21
  - Pilotes. - Obligations,
    .......... Page(s) .......... 21
  - Pilotes. - Peines,
    .......... Page(s) .......... 22
  - Pilotes. - Salaires,
    .......... Page(s) .......... 22
  - Pilotes. - Tribunaux compétents,
    .......... Page(s) .......... 23
  - Pilotes. - Pilotage à la sortie,
    .......... Page(s) .......... 237
  - Pilotes. - Police sanitaire,
    .......... Page(s) .......... 578
  - Pilotes. - A l'arrivée,
    .......... Page(s) .......... 588
  - Pilotes. - Devoirs du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 588
  - Pilotes. - Devoirs du pilote,
    .......... Page(s) .......... 589
  - Pilotes. - Salaires,
    .......... Page(s) .......... 589
  - Pilotes. - Pilotage à l'entrée,
    .......... Page(s) .......... 588
  - Pilotes. - Voyez Police sanitaire.
  - Piraterie. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 285
  - Piraterie. - Peines,
    .......... Page(s) .......... 286
  - Piraterie. - Complices,
    .......... Page(s) .......... 286
  - Piraterie. - Navires confisqués,
    .......... Page(s) .......... 286
  - Piraterie. - Preuve,
    .......... Page(s) .......... 287
  - Plombage. - Voyez Cabotage.
  - Police des ports. - Voyez Officiers de ports.
  - Police sanitaire. - Autorités sanitaires,
    .......... Page(s) .......... 567
  - Police sanitaire. - Intendances,
    .......... Page(s) .......... 569
  - Police sanitaire. - Fonctions,
    .......... Page(s) .......... 575
  - Police sanitaire. - Quarantaines,
    .......... Page(s) .......... 575
  - Police sanitaire. - Deux sortes de patentes,
    .......... Page(s) .......... 576
  - Police sanitaire. - Formalités à l'arrivée,
    .......... Page(s) .......... 576
  - Police sanitaire. - Dispenses,
    .......... Page(s) .......... 577
  - Police sanitaire. - Production de la patente,
    .......... Page(s) .......... 578
  - Police sanitaire. - Devoirs des pilotes,
    .......... Page(s) .......... 578
  - Police sanitaire. - Durée des quarantaines,
    .......... Page(s) .......... 579
  - Police sanitaire. - Marchandises,
    .......... Page(s) .......... 579
  - Police sanitaire. - Lazarets,
    .......... Page(s) .......... 582
  - Police sanitaire. - Transport de décédés,
    .......... Page(s) .......... 584
  - Police sanitaire. - Droits sanitaires,
    .......... Page(s) .......... 585
  - Police sanitaire. - Crimes et délits,
    .......... Page(s) .......... 586
  - Police sanitaire. - Lettres et dépêches,
    .......... Page(s) .......... 591
  - Police sanitaire. - Droits sanitaires,
    .......... Page(s) .......... 230
  - Police sanitaire. - Patente de santé,
    .......... Page(s) .......... 230
  - Police sanitaire. - Dispense,
    .......... Page(s) .......... 231
  - Police sanitaire. - Mesures sanitaires au départ,
    .......... Page(s) .......... 231
  - Police sanitaire. - Certificat de relâche,
    .......... Page(s) .......... 233
  - Police sanitaire. - Obligations pendant le voyage,
    .......... Page(s) .......... 352
  - Police sanitaire. - Visa de la patente en cas de relâche,
    .......... Page(s) .......... 365
  - Police sanitaire. - Aux colonies,
    .......... Page(s) .......... 426
  - Police sanitaire. - A l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 433, 549
  - Poudres. - Leur exportation,
    .......... Page(s) .......... 139
  - Poudres. - A l'arrivée,
    .......... Page(s) .......... 594, 728
  - Préemption. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 206
  - Préemption. - Formalités,
    .......... Page(s) .......... 206
  - Primes. - Voyez Exportation, Pêches.
  - Prises maritimes. - Qui peut en faire,
    .......... Page(s) .......... 301
  - Prises maritimes. - Course abolie,
    .......... Page(s) .......... 302
  - Prises maritimes. - Droit des navires de guerre,
    .......... Page(s) .......... 302
  - Prises maritimes. - Droit de semonce,
    .......... Page(s) .......... 302
  - Prises maritimes. - Recousse,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Priviléges. - Du constructeur de navires,
    .......... Page(s) .......... 62
  - Priviléges. - Autres priviléges,
    .......... Page(s) .......... 83
  - Provisions. - Exemptes de droits,
    .......... Page(s) .......... 150
  - Provisions. - Déclaration à la douane,
    .......... Page(s) .......... 150
  - Provisions. - Navires étrangers,
    .......... Page(s) .......... 150
  - Provisions. - Quantités,
    .......... Page(s) .......... 141
  - Provisions. - Rations,
    .......... Page(s) .......... 141
  - Provisions. - Vente en mer,
    .......... Page(s) .......... 141, 359
  - Provisions. - Salaisons,
    .......... Page(s) .......... 151
  - Provisions. - Tabac,
    .......... Page(s) .......... 152
  - Provisions. - Boissons,
    .......... Page(s) .......... 152
  - Provisions. - Pêche du maquereau,
    .......... Page(s) .......... 268
  - Provisions. - Emigrants,
    .......... Page(s) .......... 277
  - Provisions. - Provisions des passagers,
    .......... Page(s) .......... 359
  - Provisions. - Altération des vivres,
    .......... Page(s) .......... 359
  - Provisions. - Manifeste,
    .......... Page(s) .......... 592
  - Provisions. - Déclaration de détail,
    .......... Page(s) .......... 601
  - Provisions. - Formalités envers la douane,
    .......... Page(s) .......... 639
- R
  .......... Page(s) .......... 410
  - Rades. - Aux colonies,
    .......... Page(s) .......... 410, 444
  - Rades. - A l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 430, 448
  - Rades. - En France,
    .......... Page(s) .......... 565
  - Rades. - Officiers chargés de la police des rades,
    .......... Page(s) .......... 565
  - Rades. - Voyez Officiers de port.
  - Rançon. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Rapatriement des marins. - Dans les colonies,
    .......... Page(s) .......... 423
  - Rapatriement des marins. - A l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 423
  - Rapatriement des marins. - Tarif,
    .......... Page(s) .......... 425, 738
  - Rapatriement des marins. - Droit des consuls,
    .......... Page(s) .......... 434, 448
  - Rapport de mer. - En cas de relâche,
    .......... Page(s) .......... 365, 747
  - Rapport de mer. - En cas de naufrage,
    .......... Page(s) .......... 369
  - Rapport de mer. - Aux colonies,
    .......... Page(s) .......... 411
  - Rapport de mer. - A l'étranger,
    .......... Page(s) .......... 429
  - Rapport de mer. - A l'arrivée,
    .......... Page(s) .......... 595
  - Rapport de mer. - Au greffe,
    .......... Page(s) .......... 595
  - Rapport de mer. - A la douane,
    .......... Page(s) .......... 597
  - Rapport de mer. - A la marine,
    .......... Page(s) .......... 598
  - Rations. -
    .......... Page(s) .......... 141
  - Rayon des douanes. - Voyez Douanes.
  - Recousse. - Ce que c'est,
    .......... Page(s) .......... 303
  - Recousse. - Voyez Prises maritimes.
  - Relâche. - Voyez Avaries, Consul, Rapport de mer.
  - Responsabilité. - Voyez Abordage, Armateur et Capitaine.
  - Rôle d'équipage. - Définition,
    .......... Page(s) .......... 133
  - Rôle d'équipage. - Revue d'armement,
    .......... Page(s) .......... 133
  - Rôle d'équipage. - Contenu du rôle,
    .......... Page(s) .......... 133, 136
  - Rôle d'équipage. - Salaires,
    .......... Page(s) .......... 154
  - Rôle d'équipage. - Passagers,
    .......... Page(s) .......... 154
  - Rôle d'équipage. - Rôle de cabotage,
    .......... Page(s) .......... 154
  - Rôle d'équipage. - Quand il est obligatoire,
    .......... Page(s) .......... 135
  - Rôle d'équipage. - Navires à vapeur,
    .......... Page(s) .......... 135
  - Rôle d'équipage. - Exhibition du rôle,
    .......... Page(s) .......... 135
  - Rôle d'équipage. - Contraventions
    .......... Page(s) .......... 135
  - Rôle d'équipage. - Pêche de la morue à Terre-Neuve,
    .......... Page(s) .......... 259
  - Rôle d'équipage. - Pêche de la baleine,
    .......... Page(s) .......... 269
  - Rôle d'équipage. - Remise à l'arrivée,
    .......... Page(s) .......... 594
  - Rôle d'équipage. - Désarmement du rôle,
    .......... Page(s) .......... 728
  - Rôle d'équipage. - Définition du voyage,
    .......... Page(s) .......... 728
  - Rôle d'équipage. - Revue de l'équipage au retour,
    .......... Page(s) .......... 729
  - Rôle d'équipage. - Droits de navigation,
    .......... Page(s) .......... 729, 736
  - Rôle d'équipage. - Délivrance d'un nouveau rôle,
    .......... Page(s) .......... 738
- S
  - Sauvetage. - Voyez Naufrage.
  - Sels. - Mode de transport,
    .......... Page(s) .......... 203
  - Sels. - Acquit-à-caution,
    .......... Page(s) .......... 204
  - Sels. - Arrivée,
    .......... Page(s) .......... 645
  - Sels. - Voyez Pêches.
  - Service météorologique. - Obligation des capitaines,
    .......... Page(s) .......... 158
  - Subrécargue. - Ses droits,
    .......... Page(s) .......... 153
  - Subrécargue. - Sa responsabilité,
    .......... Page(s) .......... 454
  - Subrécargue. - Voyez Neutres.
  - Succession des gens de mer. - Devoirs du capitaine,
    .......... Page(s) .......... 356
  - Succession des gens de mer. - Inventaire,
    .......... Page(s) .......... 357
  - Succession des gens de mer. - Vente,
    .......... Page(s) .......... 357
  - Succession des gens de mer. - Remise au retour,
    .......... Page(s) .......... 729
- T
  .......... Page(s) .......... 555
  - Testaments. - Qui les reçoit en mer,
    .......... Page(s) .......... 555
  - Testaments. - Formes,
    .......... Page(s) .......... 556
  - Testaments. - Dépôt,
    .......... Page(s) .......... 556
  - Traités de commerce. - Voyez la Table des Chapitres.
  - Traite des noirs. - Abolition,
    .......... Page(s) .......... 287
  - Traite des noirs. - Répression,
    .......... Page(s) .......... 287
  - Traite des noirs. - Peines,
    .......... Page(s) .......... 287
  - Traite des noirs. - Indices du crime,
    .......... Page(s) .......... 287
  - Traite des noirs. - Faits de traite,
    .......... Page(s) .......... 288
  - Traite des noirs. - Complices,
    .......... Page(s) .......... 289
  - Traite des noirs. - Confiscation,
    .......... Page(s) .......... 289
  - Traite des noirs. - Dénonciation,
    .......... Page(s) .......... 289
  - Traite des noirs. - Compétence,
    .......... Page(s) .......... 289
  - Traite des noirs. - Transport d'esclaves dans le Levant,
    .......... Page(s) .......... 289
  - Traite des noirs. - Voyez Droit de visite.
  - Transbordement. - Voyez Douanes.
  - Transit. - Voyez Douanes.
  - Transport des corps de décédés. - Départ des colonies,
    .......... Page(s) .......... 426
  - Transport des corps de décédés. - Arrivée en France,
    .......... Page(s) .......... 564
- V
  - Vente de navires. - Voyez Navire.
  - Visite des navires. - Voyez Assurances et Navire.
  - Vivres. - Voyez Provisions.
  - Volontaires. - Voyez Gens de mer.
  - Voyages au long-cours et au cabotage. - Voyez Long-cours et Cabotage.
- W
  - Warrants. - Voyez Magasins généraux.
  - FIN DE LA TABLE.

CODE-MANUEL

DES HllliïEliliS ET DES CAPITAINES
DE LA MARINE MARCHANDE

OU RÉSUMÉ

DE LEURS DROITS ET DE LEURS DEVOIRS
A TERRE ET EN COURS DE VOYAGE

DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE COMMERCE ET LES ADMINISTRATIONS DE LA

MARINE, DES DOUANES ET DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES

X
- Jfy V. TOUSSAINT, Avocat au Havre,

Ancien Bàtonnier de l'Ordre.

HAVRE
IMPRIMERIE CARPENTIER ET COMPAGNIE
RUE BEAUVERGER, N° 2
1861

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