Recueil des publications de la Société havraise d'études diverses

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178 pages

Titre : Recueil des publications de la Société havraise d'études diverses

Auteur : Société havraise d'études diverses. Auteur du texte

Éditeur : Impr. Lepelletier (Hâvre)

Éditeur : Société havraise d'études diversesSociété havraise d'études diverses (Le Havre)

Date d'édition : 1890-10-01

Contributeur : Michaud, Charles (secrétaire de la Société havraise d'études diverses). Rédacteur

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32849663k

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 octobre 1890 01 octobre 1890

Description : 1890/10/01 (A57)-1890/12/31. 1890/10/01 (A57)-1890/12/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Haute-Normandie

Description : Collection numérique : Nutrisco, bibliothèque... Collection numérique : Nutrisco, bibliothèque numérique du Havre

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5742130w

Source : Bibliothèque nationale de France, département Collections numérisées, 2008-157961

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières149
1^er fascicule - 1^er trimestre
- Procès-Verbaux des Séances.
- L'Académie royale de Belgique, par M. FLOUR DE ST-GENIS
  .......... Page(s) .......... 1
- Rapport sur les Mémoires de l'Académie de Nîmes (VII^e série, tome x), par M. FLOUR DE ST-GENIS
  .......... Page(s) .......... 17
- Rapport sur les Annales de la Société Académique de Nantes, par M. FLOUR DE SAINT-GENIS
  .......... Page(s) .......... 19
- Le Lycée de jeunes Filles du Havre, par M. FLOUR DE ST-GENIS
  .......... Page(s) .......... 21
- La Bastille devant l'Histoire, par M. Paul SERE
  .......... Page(s) .......... 43
2^me fascicule - 2^me trimestre
- Procès-Verbaux des Séances.
- Notes sur les fouilles pratiquées dans le choeur de l'église de Graville Sainte-Honorine (extraits du Journal des fouilles, Septembre 1889), par M. A. NAEF
  .......... Page(s) .......... 1
- Rapport présenté à la Société par M. SOREL fils
  .......... Page(s) .......... 39
- Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de Saint-Jouin
  .......... Page(s) .......... 42
- Les Instituteurs écrivains du département de la Seine-Inférieure; Plan et bibliographie d'une histoire communale; Réponse à une note de M. H. Métivier, Inspecteur d'Académie, par M. Léon BRAQUEHAIS
  .......... Page(s) .......... 45
- Notice sur les Archives historiques de la Ville du Havre, suivie de l'Inventaire analytique des Archives municipales conservées à l'Hôtel-de-Ville, par M. Jean MACK
  .......... Page(s) .......... 55
3^me fascicule - 3^e trimestre
- Procès-Verbaux des Séances.
- Le Centenaire de Paul et Virginie; recherches sur l'enfance de Bernardin de Saint-Pierre, sur sa famille et sur ses relations avec sa ville natale, par M. Ernest DUMONT
  .......... Page(s) .......... 1
- Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de Saint-Jouin
  .......... Page(s) .......... 9
- Gloria Victis? par M. Léon BERTHAUT
  .......... Page(s) .......... 13
- Monographie du Tribunal de commerce du Havre, par M. FLOUR DE ST-GENIS.
  .......... Page(s) .......... 21
- Règlement et programme du Concours de 1890
  .......... Page(s) .......... 45
4me fascicule - 4me trimestre
- Procès-Verbaux des Séances.
- La Sécurité du titre foncier et la Réforme hypothécaire, par M. FLOUR DE ST-GENIS
  .......... Page(s) .......... 1
- Etude sur deux Chartes et sur quelques documents inédits des Archives départementales relatifs au Prieuré de Graville Sainte-Honorine, par M. A. NAEF
  .......... Page(s) .......... 23
- La Liberté éclairant le monde, par M. Henri BRIERE
  .......... Page(s) .......... 35
- La lutte contre les microbes dans l'état actuel de la science, par M. A. LEFRANC
  .......... Page(s) .......... 37
- Le Ministère du Commerce en 1890, par M. FOUGERES
  .......... Page(s) .......... 57
- La croyance aux êtres surnaturels, par M. Paul NICOLE
  .......... Page(s) .......... 71
- Les premiers Ingénieurs ou Directeurs et Surveillants des travaux du Havre (1516-1517), par M. C. de SAINT-MARC
  .......... Page(s) .......... 95
- Les Origines du Havre (observations sur l'Etude de M. de Saint-Marc), par M. Alphonse MARTIN
  .......... Page(s) .......... 109
- Réponse aux observations de M. Alph. Martin, par M. C. de SAINT-MARC
  .......... Page(s) .......... 119
- Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de Saint-Jouin
  .......... Page(s) .......... 123
- Rapport sur les travaux de la 57^e année, par M. RIDENT
  .......... Page(s) .......... 127
- Notice nécrologique sur M. Bazan, par M. RIDENT
  .......... Page(s) .......... 143

— 4 —

usante des.faits qu'ils apprécient et des critiques qu'ils repous-
sent. Toutefois, cette coalition devine son impuissance à me-
sure que la clarté se fait dans les esprits ; elle a recours à des
subterfuges, à des habiletés qui bientôt ne trouveront plus
d'écho.

On aura beau agiter l'épouvantail du papier-monnaie, des cé-
dules de messidor, de la protection des incapables, ,de la réno-
vation du cadastre, et confondre entre elles : des questions qui
doivent rester indépendantes les unes des autres, rien ne
pourra longtemps encore retarder une réforme que réclame le
bon sens et qu'exige l'intérêt du pays.

Dès le 25 avril 1886, à l'une de vos séances, M. Challamel,
délégué de la Société de législation comparée, faisait avec la
netteté d'analyse qui est la caractéristique de son talent, la cri-
tique des divers systèmes ou procédés de mobilisation de la
propriété foncière, en France ou à l'étranger, et il concluait
comme a conclu le Congrès quatre ans plus tard.

Après avoir écarté les rêves et les utopies, il aborde la réalité,
les institutions vivantes, les expériences qui ont fait leur
preuve, les progrès accomplis par des législations très voisines
de la nôtre, et voici le résultat de sa savante dissertation :

L'étude de la législation comparée- conduit à reconnaître que la France,
après avoir donné à toute l'Europe le signal du plus remarquable progrès
législatif, est maintenant fort en retard. Elle nous conduit aussi à recon-
naître qu'il existe en cette matière, comme en plusieurs autres, une sorte de
droit commun scientifique dont il serait facile de faire l'application sans
rompre avec les principes de notre droit national.

Trois théories sont en présence. D'abord celle de la légalité,
consacrée parles lois prussiennes du 5 mai 1872, et qui fait
résulter le transfert du droit de propriété d'une investiture
solennelle au moyen d'une déclaration des parties, reçue et
contrôlée par un magistrat, puis insérée dans un registre pu-
blic (1).

Celle de l'immatriculation, imaginée par Robert Torrens dans
les colonies anglaises, et qui, par des procédés analogues à la
délivrance aux ayant-droit de nos titres nominatifs de Rentes

(1) Annuaire de la Société de législation comparée de 1873.

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